Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-2French Tech Bordeaux - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-66QUATUORS A BORDEAUX - Festival Quatuors à Bordeaux 2020 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-47Cenon - Secteur Bas Cenon - Instauration d'un Périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-5MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot et avenue de l'Yser, Les Ardillos, bâtiments A1, A2 et B - Emprunts d'un montant total de 8 513 515 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-29Mérignac - Chemin des Boucheries - Opération d'intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée AC16 d'une surface d'environ 12 496 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-24Transfert du Lycée professionnel horticole Camille Godard dans le réseau de l'enseignement agricole public - Modalités de transfert du personnel métropolitain - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-12BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs en location-accession, cours Louis Fargue, opération "Square Saint-Louis", bâtiment D - Emprunt de 7 326 490 euros, de type PSLA, auprès de La Banque Postale - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-35Bordeaux - délibération complémentaire - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du Petit-Miot cadastrée TB18 d'une contenance d'environ 3 528 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-68Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) - Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Mesures proposées pour tenir compte des résultats de la concertation préalable - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-58Année 2020 - Association CREAQ - Subvention pour l'accompagnement de familles au défi zéro déchet - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-59La Ronde des quartiers - Année 2020 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2020-57Délégation de services publics - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant n°3 - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°1 - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-36Le Taillan-Médoc - Aménagement du chemin du Four à Chaux - Fiche action n°2 - C04519.0090 du Contrat de Co-développement (CODEV) 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-52Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne : compte-rendu financier et d'activités 2018 (CRFA), avenant n°1 au traité de concession et avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-45Bordeaux - Projet urbain Brazza - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-63AGEC & CO et COAEQUO - Smac (Scène de musiques actuelles) d'agglo - Année 2020 - Subvention d'aide à des manifestations - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-28Le Bouscat - Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction-vente (SCCV) Bordeaux Ravezies (Société parisienne pour l'industrie électrique (SPIE) Batignolles) - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-50Saint-Médard-en-Jalles - Secteur Berlincan - Instauration d'un périmètre de prise en considération selon les articles L424-1 et R424-24 du Code de l'urbanisme - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2020-54Soutien au congrès 2020 de la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-37Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles - Création d'une voie verte de la rue Louis Blanc à Martignas-sur-Jalle à la rue de Poupay à Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-38Eysines - Requalification de la rue de Maurrat - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-30Bordeaux - Rue Barreyre et passage Vandebrande - Cession d'un ensemble immobilier bâti d'environ 2 025 m² au Comité ouvrier du logement (COL), société d'Habitation à loyer modéré (HLM) pour la réalisation d'un programme d'habitat participatif -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-21Communes de Bègles, Bordeaux, Gradignan, Pessac, Talence et Villenave d'OrnonAmélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2020-43Règlement d'intervention "plan piscines" - Reconstruction de la piscine municipale de la commune de Lormont - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-41Champ captant des landes du Médoc - Validation du contrat de substitution - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET