Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-136Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2019-2021- Subventions pour des actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-71Agences de développement économique - Arc sud développement - Hauts de Garonne développement - Talence innovation - Com une parenthèse - Plan d'actions 2020 - Soutien de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-87Programme d'investissement 2020 - autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction M4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2020 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-114Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Brazzaligne - Aménagement de la Demi-lune à Cenon - Délégation de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre de la ville de Cenon à Bordeaux Métropole pour l'aménagement des aires de jeux et de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-89GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Démolition-reconstruction de la Résidence autonomie "Les Séquoïas", construction de 51 logements, sis, 13 avenue Charles et Emile Lestage - Emprunt d'un montant de 700 000 euros à contracter auprès de la CARSAT d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-69Zone industrielle de Blanquefort - Castel - Vente d'un terrain de 185 313 m² préalable au développement d'un outil industriel - Prorogation du délai de réalisation de la phase 2 - Avenant N°1- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-80Convention cadre triennale de partenariat 2020/2022 entre Bordeaux Métropole et Gironde tourisme - Convention de partenariat 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-97Protocole Transactionnel - Résolution désordres Parc relais Arlac - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-125Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-129Rapport sur la situation de Bordeaux Métropole en matière de développement durable -PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-118Plan en faveur du logement étudiant - contrat d'objectifs et d'orientations - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2020-119Soutien à l'implantation de l'école d'ingénieurs YNCRÉA au sein du campus François d'Assise - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2020-102Diminution du temps de travail pour les gardiens du parc cimetière Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-101Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-75Invest In Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-133Mobilisation d'un/e volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-115Bordeaux - Prolongement de la rue des Genets - Plaque portuaire aménagement du bassin numéro 2 - Aménagement d'un giratoire rue Maryse Bastié - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2020-132La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2020-83Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association loi 1901 "Cruise Bordeaux" - Représentation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-120Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Mérignac - Concession de service public pour le financement, la conception, la construction, la maintenance, le gros entretien renouvellement et l'exploitation du Stade nautique métropolitain à…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-90SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Emprunt d'un montant de 3 410 000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-127Projet de renouvellement urbain Joliot Curie - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-93LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 28 logements, sis, 110-126 route du Médoc, résidence du Haras - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster auprès de la CDC d'un montant global de 3 112 629 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-94LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 13 logements, sis, 110-126 route du Médoc, résidence du Haras - Emprunts de type PLS auprès de l'établissement bancaire La Banque Postale d'un montant global de 1 631 179 euros -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-108Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL