Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 1_ODJ-20210129Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 3_PVA-20210129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2020-520BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements locatifs individuels adaptés, lieu-dit "Le Queyron", rue Alexandre Dumas et rue de Campot - Emprunts d'un montant total de 343 072 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-493Fonctionnement des assemblées métropolitaines - Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-564Subventions 2020 - Manifestations culturelles - Avenant aux conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-528Révision du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise - Avis métropolitain sur le projet de PPRI - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-551Choix du mode de gestion en régie des services publics de L'Eau Bordeaux Métropole - Orientation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-509Congrès et expositions de Bordeaux - Aide à l'immobilier d'entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-570Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remises gracieuses - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-531Recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent - pour le remplacement d'agents dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, -en l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-498Réalisation de la desserte de la zone aéroportuaire par l'extension du tramway ligne A - Modification du réseau d'infrastructures ORANGE sur Mérignac, entre "Quatre Chemins" et l'aéroport de Bordeaux Mérignac - Convention avec ORANGE - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-544Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire - Représentation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-536Résidence Vivaldi - Lac de Fabrèges - Artouste - Remboursement du montant de la location payé par des agents suite aux mesures de confinement en date du 16 mars 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-519BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 165 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.18, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 22 607 690 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-523BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs locatifs, rue des Mûriers - Emprunt de 195 000 euros, de type PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-541Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-562Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2020- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-546Règlement de service de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-510Exercice 2020 - Correction de la Décision modificative n°2 du budget annexe Assainissement - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-511Adoption du budget 2021 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-533Evolution des effectifs et recours aux agents non-titulaires au sein de la direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-543Confortement des berges du ruisseau du Fontaudin - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage d'un réseau d'eaux usées entre Bordeaux Métropole et le Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-501Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI) - Subvention de fonctionnement - Année 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-494Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte rendu financier annuel d'activités (CRFA) 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-499Aide de Bordeaux Métropole aux particuliers pour la réparation et l'entretien des vélos - particuliers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH