Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-155Bordeaux Métropole - Compte de gestion comptable public pour l'exercice 2019 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-146Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-188Ajustements de rémunérations et indemnités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-199Ambarès- et- Lagrave - Engagement d'achats de terres situées en zonage naturelle pour un projet de restauration et de renforcement d'une continuité écologique, paysagère et hydraulique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-159PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 bis, avenue Jean Babin - Emprunts d'un montant total de 10 212 500 euros, des types PLS et PHARE, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-172SA d'HLM Seqens Solidarité - Transfert de patrimoine de la SA d'HLM France Habitation en faveur de la SA d'HLM Seqens Solidarité - Demande de garantie d'emprunt concernant le transfert du contrat de prêt lié à cette cession à hauteur de 50 % - Le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-183Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Prise en compte du développement du réseau de transports en commun - Modification des modalités de versement de l'indemnité transactionnelle - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-198Pessac - Projet Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny entre la rue du Petit Gazinet et la rue de Lesticaire : Liaison douce cyclable du ' Pacha ' à Toctoucau - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-180VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Capitaine Gilles 1, 32 rue du Capitaine Gilles - Emprunts des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 3_PVA-20200724Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 2_CR-20200724Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 1_ODJ-20200724Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 2020-234Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats locauxThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-141Election des Vice-présidents (es) et des autres membres du BureauThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-143Commission pour l'attribution des contrats de concession et commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-140Composition du Bureau métropolitainThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2020-139Election du PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Doyen
- N° 2020-142Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président
- N° 2_CR-20200717Compte rendu du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 1_ODJ-20200717Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 3_PVA-20200717Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 juillet 2020
- N° 2020-130Bordeaux- Concession pour le service public de la distribution de gaz et l'exploitation des ressources d'eau chaude d'origine géothermale - Signature de l'avenant n°14 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-106Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2020-110Bègles - Villenave d'Ornon - Route de Toulouse - Ilot CA1- Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-116Mise aux normes de la station d'épuration de Sabarèges - Choix technique et décision de faire - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET