Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-54La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-55Opéra national de Bordeaux - Demos - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-30Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité sans…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-31GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements locatifs, dont 11 individuels et 16 collectifs, route de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 3 234 576 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-22Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc : Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-56Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-63CDC Biodiversité- Convention de partenariat 2021-2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-61Mérignac - Avenue de la Libération (entre la place Jean Jaurès et l'avenue du Truc) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-32Soutien de Bordeaux Métropole au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 100 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-57Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - avenant - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-25Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet de plaine des sports de Rocquencourt à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-8Lormont - Rue des Cavaillès - Cession de la parcelle métropolitaine cadastrée AR 280 - Désaffectation différée d'une emprise de domaine public issue de la parcelle AR 253 - Abrogation de la délibération numéro 2020-409 du 27 novembre 2020 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-9Cenon : Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Camille Pelletan - Clôture du PAE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-10Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale - Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'autorité environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-64La stratégie Biodiver'Cité et son plan d'action 2021 - 2026 pour un Territoire métropolitain engagé pour la nature - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-33Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation provisoires pour 2021 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-11Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant N°1 à la convention financière tripartite - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-34Bordeaux métropole - orientations générales pour le budget 2021 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-12Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Abrogation de la délibération N° 2019-322 du 24 Mai 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-58Adaptations de l'offre TBM 2020 (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-59Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-13BORDEAUX - Opération d'aménagement Quartier du Lac - Ancienne concession Société d'aménagement urbaine du nord de l'agglomération bordelaise (SAUNAB) - Renonciation aux prescriptions des cahiers des charges inhérent à l'ancienne concession d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-14Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Ouverture de la concertation préalable au titre de la Mise en compatibilité du document d'urbanisme (MECDU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-39Versement de l'Allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-66Association Les Bruits de la Rue - Année 2021 - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET