Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-154Compte administratif de l'exercice 2019 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-178BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 85 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, résidence Belvédère, Boulevard Joliot Curie - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0, d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-181VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, 187, avenue des Pyrénées, résidence "L'Opale" - Emprunts d'un montant total de 702 100 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-152Financement de la ligne car express Bordeaux - Créon - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-195Programmation 2020 - crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville et dispositif exceptionnel été - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-176BORDEAUX - SCIC AXANIS - Construction de 12 logements en projet d'habitat participatif destinés à la location accession, sis, opération Bon Pati, rue Raymond Lavigne - Emprunt de type PSLA de 1 200 000 euros à contracter auprès d'ARKEA Entreprises…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-191Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 19 relatif à la subvention 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-179SAINT AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction de 41 logements locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, Domaine de Villepreux, Route de Picot et Route de l'Oustaou Vieil, lieudit Villepreux- Emprunts des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-157Règlement budgétaire et financier de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-144Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-147Composition de la commission d'appel d'offres - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-151EYSINES - Immeuble sis 20 et 26 rue Seguin - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune d'Eysines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-190Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-192Bordeaux - Réseau de chaleur du Grand Parc - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-193Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-186Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-170BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, rue Barillet Deschamps, résidence "Transition" - Emprunts d'un montant total de 1 642 056 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-171MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs en location-accession, avenue Henri Vigneau, résidence "Domaine de Vigneau" - Emprunt de 1 718 128 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-182PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 bis, avenue Jean Babin - Emprunts d'un montant total de 5 837 429 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-194Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-185Constitution des groupes d'élus - Participation de Bordeaux Métropole à leur fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-168BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, sis, 19-21 Cours Edouard Vaillant - Emprunt de clôture d'opération de type PLUS d'un montant global de 135 577 euros, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-165BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paty, rue de Paty- Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 647 226 euros, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-167BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction d'un FJT (Foyer de jeunes travailleurs) de 29 logements collectifs locatifs, sis, 19-21 Cours Edouard Vaillant - Emprunts de clôture d'opération de type PLAI d'un montant global de 313…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-173BEGLES - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 38 logements collectifs en location-accession, ZAC "Quartier de la Mairie", îlot J2, allée Boyer, opération "Les Esteyous" et "Les Petits Ruisseaux" - Emprunt de 6 700 000 euros, de type PSLA, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA