Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-291Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-225AEROSPACE VALLEY subvention pour action spécifique - projet Formaero 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-264Subvention de Bordeaux Métropole - Appel à projets de coopération ' 10 ans d'ATIS ' (Association territoires et innovation sociale) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-308Le Haillan/Eysines : Projet d'aménagement de la portion de la rue/avenue Jean Mermoz située entre l'avenue de Magudas et l'intersection de l' avenue de Saint-Médard et de l'avenue Pasteur - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-315Gradignan - Parc du Moulin de Pelissey - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-246BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 60 logements collectifs locatifs, Bassins à Flots, cours Dupré Saint-Maur - Emprunts d'un montant total de 5 908 909 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-309Bilan Sécurité routière 2019 - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-301Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention exceptionnelle de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-305Convention financière entre BM et l'institut Bergonié : fissures dans le parking, répartition des frais d'expertise dans le cadre de la procédure auprès du tribunal administratif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-222Stationnement vélo - Lancement du dispositif - Contrat de prêt - tarifs - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-249SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Réaménagement de 8 lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-290ADIL 33 (Agence départementale d'information logement Gironde)- Année 2020 - Subvention de fonctionnement Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-286Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain 'Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-203Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-213Saint-Aubin de Médoc - Allée de la Pérouse - Cession d'une unité foncière de 3 693 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-257Soutien à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour l'accompagnement des associations de commerçants des communes - le Bon goût d'Aquitaine - Subvention - Convention- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-258Association formation et éducation permanente - Ecole de la 2ème chance de Bordeaux métropole - Programme d'actions 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-224Régie du marché d'intérêt national - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2019 - présentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-229Bordeaux Fête le vin 2020 - Convention de partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention 2020 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-269Direction des archives - Adoption de la licence ouverte de réutilisation des données publiques, dite "licence ETALAB", pour les documents d'archives conservés par la direction des archives - Licence - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-240Versement mobilité - Diverses associations - Autorisation du Président pour demander à l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-268Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-250Création et composition de la Commission de contrôle - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-294Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-295Renouvellement urbain des quartiers Palmer/ Saraillère / 8 mai 45 à Cenon - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU