Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-517Programme pluriannuel de gestion 2026-2035 du bassin versant du Peugue - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-519Conventions entre Bordeaux Métropole et Atmo Nouvelle-Aquitaine portant sur l'occupation du domaine public et le fonctionnement des stations de mesures de la qualité de l'air de Bordeaux Gautier et de Mérignac Magudas - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne : - N° 2025-512CENON - Poursuite de la végétalisation du cimetière communal Saint Paul - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-446Modification du règlement d'intervention pour la création d'un fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-435Redevance d'occupation du domaine public RODP au titre des réseaux publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-457Projet urbain du centre ancien de Bordeaux - bilan de la concertation préalable - Approbation -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-472GRADIGNAN - ZAC centre-ville
Compte rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) -
Avenant 4 au traité de concession
Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-488FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Ilot I - Indemnisation du Tabacs-Presse sis 10 rue Jules Guesde - Transfert de fonds de commerce - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-491Programme "Entreprendre, travailler dans la métropole " - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-458Concession d'aménagement pour la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux 2022 - 2026 - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour l'année 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-495Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2024(CRFA)- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-494Mise en œuvre de la démarche labellisation Bâtiment Frugal Bordelais - Convention de partenariat pour le financement des missions d'animation et d'instruction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-404VILLENAVE D'ORNON - secteur Galgon - Instauration d'un périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-397Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université Bordeaux Montaigne - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier de la Maison des Sciences de l'Homme de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-403Appui au programme d'action d'Odeys 2025 - subvention - convention - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-408Prix Josy Reiffers - Fondation Bergonié - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-419Economie sociale et solidaire - Association 3 S : Séjour Sportif Solidaire - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-470SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-396Université de Bordeaux - Année 2025-2026 - Subvention de soutien au DEFLE pour réfugiés - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-399SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-480BORDEAUX - Rue Dangeard - Délibération complémentaire et modificative de la délibération n° 2025-53 du 7 février 2025 visant à autoriser la conclusion d'un bail emphytéotique avec la société immobilière IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-496BORDEAUX - Projet Brazza- Délibération portant modification de la délibération n°2022-127 en date du 25 mars 2022 relative à la demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-455ADIL 33 - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-510Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :