Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-328Eysines - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Compte Rendu Financier d'Activités (CRFA) 2019 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-349Vente des cartons provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-335Le Haillan - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de ville- Compte Rendu Financier et d'Activités (CRFA) année 2019 - Approbation- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-403Projet européen ' FOODTRAILS ' - Participation de Bordeaux Métropole- Encaissement des recettes - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2020-387Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) -Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-393Lettres du monde - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-376Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Ajustements d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-319Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-398Mérignac - Création d'une voie verte le long de la rue Marcel Issartier - CODEV CO42810158 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-324Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux, de l'école maternelle Pierre Trébod - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-348Appel à projet métropolitain Festival zéro déchet zéro gaspillage Edition 2020 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-382Ajustements d'effectifs et recours à des agents non titulaires sur postes permanents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-358BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, opération "Les Carrelets de l'Estey", avenue Jeanne d'Arc et Allée des Cheminots - Emprunts d'un montant total de 1 747…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-369Etude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'un incubateur d'activités d'innovation sociale à Mérignac - Fonds de concours de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac en 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-326Compte rendu d'activité comptable 2018 - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-375Arc en rêve - Subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-323Bordeaux - 16 rue Jardel - Cession à Aquitanis des parcelles cadastrées BC 206 et BC 207 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-347Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-371Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-364BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements locatifs, dont 15 individuels et 39 collectifs, opération "Les Jardins de Margaux", avenue du Port du Roy - Emprunts d'un montant total de 5 413 657 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-388Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès à des activités économiques des personnes des quartiers prioritaires de la Métropole suite à la crise…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-385Service public de chauffage urbain - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-397Subvention Bordeaux Métropole - Biennale de l'architecture à Venise - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-329Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2019 - Avenant n°3 au traité de concession et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale La Fabrique…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-321Election de la commission d'appel d'offres permanenteThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI