Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-253PAREMPUYRE - SCIC d'HLM Axanis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 3 logements individuels destinés à la location-accession, sis, opération Le Clos des Arômes, rue de Bigeau - Emprunt d'un montant de 440 000 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-232Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Désordres concernant la halle centrale - Garantie décennale - Protocole avec la Régie du MIN - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-265Désignation de représentants au sein de l'association France Digues - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard Louis BLANC
- N° 2020-247VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, Petit chemin de Leyran - Emprunts d'un montant total de 3 466 457 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-313VILLENAVE-D'ORNON - Subvention pour l'aménagement de cheminements en vue de l'ouverture au public de l'Espace naturel sensible de la vallée de l'Eau Blanche - Année 2020 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-255SCIC d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié Accession sociale - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Emprunt d'un montant de 700 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-314VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2020) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-256EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements individuels locatifs, 23-25, rue du Moulin à Vent - Emprunts d'un montant total de 898 056 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-287Aire de grands passages de Tourville - Commune de Bordeaux - Tarification liée à des demandes d'accueils exceptionnels - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-221Prêt de vélo métropolitain - Nouveau contrat ' étudiants ' - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-288Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-303Forfaits de post-stationnement - Affectation des recettes 2020 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-261Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2020 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-230Partenariat avec l'Institut national de la statistique et des études économiques pour la réalisation d'une étude sur le développement économique de l'OIM Bordeaux-Aéroparc et de sa filière aéronautique et spatiale Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-262Société civile immobilière (SCI) Usine sociale de Brazza - Soutien de Bordeaux Métropole en investissement immobilier en faveur du projet d'usine sociale de la Société par actions simplifiée (SAS) Actes à Bordeaux - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-317Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2019 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-251Régie du Parc Cimetière Rive Gauche - Demande de remise gracieuse - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2020-259France active Aquitaine - Avenant n° 1 à la convention du 14 février 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-242MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 47 logements collectifs locatifs, avenue John Fitzgerald Kennedy - Emprunts d'un montant total de 5 674 731 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-208BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - convention de mise à disposition gracieuse d'un terrain par la SAS (Société par actions simplifiée) Bastide Niel dédié à la direction des archives métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-207LORMONT - Secteur la Ramade sud - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP Alur) - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-273Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Convention de transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public - Autorisation - SignatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-231Com'une parenthèse - Château Brignon - Avenant n° 1 à la convention de financement 2019 et 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-235VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 32 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Jacques Brel, 84 et 90 avenue des Pyrénées - 2 à 6 allée Jacques Brel - Emprunts des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-254SA d'HLM Mésolia - Réaménagement de 83 lignes d'emprunts - Le montant global des capitaux restant dus est de 71 217 985,75 auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA