Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2021-83Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Convention de participation des constructeurs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-84BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-85CENON - Secteur La Morlette - Site Ramadier - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-86Bègles - Immeuble bâti situé 61 avenue Roger Salengro, cadastré AN 311 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-87Mérignac - Immeuble bâti situé 24 place Jean Jaurès / rue Maubec, cadastré BP 8-9-10-11-186 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-88Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Avenant à la convention financière Ville-Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-89Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction vente (SCCV) Bordeaux Ravezies du groupe Spie Batignolles - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-90Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-91Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Cession de parcelles à la société Essor développement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-92Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 17, rue Cerey - Parcelle cadastrée VB81 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-93Mérignac - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation d'un aménagement de voirie - Avenue Marcel Dassault - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-94Convention avec la Société anonyme aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur la gouvernance, la réalisation des études et des travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-95Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Mérignac - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-96Subvention au projet ' Inégalités et conceptions du système politique - Comprendre le décalage entre élus et citoyens ' - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-97Création d'un périmètre de prise en considération sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement économique Bordeaux Aéroparc Hippodrome - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-98Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - projet d'opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-99Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Convention de partenariat 2021 - Avenant à la convention-cadre d'objectifs avec Bordeaux Métropole donnant mandat de service d'intérêt économique général à la Maison de l…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-100Invest in Bordeaux - Année 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-101Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2021 - Subvention complémentaire pour la mise à disposition d'un agent - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-102Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-103Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques des Ménages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-104Plan Stratégique Déchets 2026 - Présentation générale de la démarche - Méthodologie, expérimentation et subventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-71Budget primitif 2021 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-105Versement mobilité - Diverses associations - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-106VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, chemin de Couhins, résidence "Midori" - Emprunts d'un montant total de 1 519 417 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA