Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-298RER métropolitain - Etudes préliminaires d'électrification de l'axe ferroviaire Bordeaux - Saint-Mariens - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-210Talence Médoquine - Cession à Axanis d'une unité foncière métropolitaine d'environ 1 431 m2 située entre la rue Avison et l'avenue de la Mission Haut Brion - Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-316VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche - Dispositif pédagogique - Subvention - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-310Projet de voirie sur Ambarès et Lagrave - Itinéraires empruntant le Pont du Lyonnais - Segment de la rue Émile Combes au Point Haut rue Formont - Phase 2+ - Septembre 2020 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-227Bordeaux Métropole - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de financement 2020 (dispositif d'accompagnement des entreprises) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-218Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Ilot C15-C16 - Cession de terrains pour la réalisation de l'opération immobilière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-215Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-277Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et les Espaces Info Energie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-275Dispositif de valorisation des Certificats d'économie d'énergie (CEE) - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-238BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Cité des Arts, 220 boulevard Albert 1er- Emprunts des types PLUS, PLAI, BOOSTER et PHB 2.0 d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-239BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 31 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Hypérion, Tour bois, rue Carles Vernet - Emprunts des types PLS, PLUS, PLAI, BOOSTER et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-307VILLENAVE D'ORNON - Avenue Edouard Bourlaux - Requalification de la voie - Eclairage public - Fonds de concours -Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-304Fourrière - METPARK - Mise en affectation - Emprise située impasse Maurice Lévy à Mérignac cadastrée AM 637 & Emprise bâtie située 11 bis avenue Gustave Eiffel cadastrée AM 638 et AM 622p. pour extension du site de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-212LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 18, Chemin de Cassenore - Parcelle cadastrée AB 518 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-211LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 20, Chemin de Cassenore - Parcelle cadastrée AB 517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-296Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Création de l'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-311FLOIRAC - Réaménagement de l'espace public sur l'avenue Pasteur - (tronçon compris entre le cours Gambetta et l'avenue de la Libération) - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-205Subvention exceptionnelle à l'association Médecins Sans Frontières pour les populations touchées par la double explosion survenue le 4 août 2020 sur le port de Beyrouth (Liban) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-278Convention de partenariat financière avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-252Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-226Offre de service emploi aux entreprises - Maison de l'emploi de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - Année 2020 - Subventions pour action…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-272Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, de la diversité et de la citoyenneté 2020 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-228Association Sofilm Summercamp - Année 2020 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-244EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, rue Gabriel Moussa - Emprunts des types PLUS, PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 642 579 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-245BORDEAUX - SCIC d'HLM Axanis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs destinés à la location-accession, sis, rue Pierre Trébod - Emprunt d'un montant de 4 500 000 euros à contracter auprès du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA