Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-365VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en Usufruit locatif social (ULS), dans le cadre d'une VEFA, de 33 logements collectifs locatifs, "Château Beunon", chemin du Pas de la Côte - Emprunt de 1 976 372,15 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-386Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement 2021-2023 du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2020-331Bègles - Concession d'aménagement Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Route de Toulouse à Bègles / Villenave d'Ornon - Ilot CA1 - Cession de parcelles nues à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-322Aide d'urgence de Bordeaux Métropole suite à la catastrophe naturelle provoquée par la Tempête Alex - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-381Constitution d'un groupement de commandes dédié à la mise en place d'une ou plusieurs conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des opérations relatives à l'entretien, la sécurité et travaux d'adaptation de locaux - Convention constitutive de…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-260Plan d'action pour le commerce - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - subvention et convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-201Pacte de gouvernance - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-266Logements de fonction - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-285Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Organisation et fonctionnement - Désignation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2020-219Convention avec la Direction générale de l'aviation civile relative aux travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine public aéroportuaire non concédé - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-297RER métropolitain - études relatives à la création d'un origine/terminus ferroviaire à St Mariens - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-248VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, rue du Professeur Demons - Emprunts d'un montant total de 798 990 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-302' Musée de la Création franche à Bègles ' - Convention co-maîtrise d'ouvrage - Validation du programme de travaux - Calendrier de la procédure - Création du juryThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-204Renouvellement et désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-280Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World Impact Summit, sommet internationnal des solutions pour la planète - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-234Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Subvention complémentaire pour la mise à disposition d'un agentThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-279Contrat de concession portant délégation de service public du réseau de chaleur de Mérignac centre- Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-289Aires de grands passages - Année 2020 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-220Convention avec la Société anonyme aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public aéroportuaire pour la réalisation des travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-206Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-276Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'IDDAC - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-274Avenant pour l'adhésion de la ville de Bègles aux conventions de groupements de commandes en cours - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-267Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-293Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Maison du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-209Villenave-d'Ornon - Secteur Chambéry - Instauration d'un Périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST