Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-404Eysines - 15e édition du Raid des Maraîchers - Frais engagés en 2020 avant annulation de la manifestation - Contrat de co-développement 2018-2020 - Aide à une manifestation 2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-356BLANQUEFORT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Cardinal Lecot - Emprunts d'un montant total de 1 380 946 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-389Association Solidaire pour l'Habitat (SOliHA) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-343Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-384Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-360Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du Code Général des Impôts - Renouvellement des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres représentant Bordeaux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-328Eysines - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Compte Rendu Financier d'Activités (CRFA) 2019 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-349Vente des cartons provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-335Le Haillan - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de ville- Compte Rendu Financier et d'Activités (CRFA) année 2019 - Approbation- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-403Projet européen ' FOODTRAILS ' - Participation de Bordeaux Métropole- Encaissement des recettes - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2020-387Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) -Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-393Lettres du monde - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-376Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Ajustements d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-319Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-398Mérignac - Création d'une voie verte le long de la rue Marcel Issartier - CODEV CO42810158 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-324Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux, de l'école maternelle Pierre Trébod - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-348Appel à projet métropolitain Festival zéro déchet zéro gaspillage Edition 2020 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-382Ajustements d'effectifs et recours à des agents non titulaires sur postes permanents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-358BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, opération "Les Carrelets de l'Estey", avenue Jeanne d'Arc et Allée des Cheminots - Emprunts d'un montant total de 1 747…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-369Etude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'un incubateur d'activités d'innovation sociale à Mérignac - Fonds de concours de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac en 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-326Compte rendu d'activité comptable 2018 - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-375Arc en rêve - Subvention 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-323Bordeaux - 16 rue Jardel - Cession à Aquitanis des parcelles cadastrées BC 206 et BC 207 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-347Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-371Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU