Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-230Economie sociale et solidaire - Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-231Coopérative des Tiers lieux - Aide exceptionnelle à la trésorerie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-232Restaurants du cœur - Banque alimentaire - Secours populaire - Subventions de Bordeaux Métropole 2021 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-233Economie sociale et solidaire - Convention de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde, Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-234Association Europan France - Cotisation 2021-2022 pour la participation au concours Europan session 16 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2021-235Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle n° 19-33-060 d'action foncière pour le développement de la filière aéronautique -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-236Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant N° 1 à la convention opérationnelle N° 33-18-047 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière situé sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-237Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'Ambès sud - Convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation de travaux de protection sur logements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-238Ajustement des effectifs et réorganisation des Directions Générales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-239Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - rentrée scolaire 2021-2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-240Remise gracieuse relative à la prime numérique versée aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-241Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2021 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-242RIFSEEP ( Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-243Dispositif foncier de protection de l'environnement par la constitution d'une Obligation Réelle Environnementale entre E.D.F. et Bordeaux Métropole dans le cadre de la demande de dérogation à la destruction d'espèces sur la jalle de la Gragnodière à…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-244Convention de mise à disposition de moyens entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole pour la période de préfiguration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-245Désignations du Directeur et du Directeur adjoint de la régie du service public de l'eau industrielle de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-246Contrat type d'adhésion pour le déversement des matières de vidange à la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-247Désignations du Directeur et du Directeur adjoint de la régie du service public de l'assainissement non collectif de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-248Protocole transactionnel relatif aux désordres affectant la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-249Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde relative aux travaux de réhabilitation de la canalisation d'assainissement située rue Edouard Mayaudon à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-250Projet de valorisation thermique des eaux traitées pour le système de chauffage du lycée Charles Péguy à Eysines - Convention relative au versement d'une offre de concours pour la réalisation des travaux - Convention relative à l'exploitation de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-251Convention relative au versement d'une subvention de fonctionnement pluriannuelle entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-252Schéma de mutualisation - Rapport d'avancement 2020 et propositions d'adaptations - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-253Contrats de co-développement 2018/2021 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-254Distribution publique d'électricité et de gaz - Signature d'une convention de partenariat en matière de sécurité et de lutte contre les dommages aux réseaux d'électricité et de gaz - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET