Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2021-205Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Haillan - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-206Association Avenir Papèterie de Bègles : soutien aux études de valorisation des métiers et de la fonction papetière sur la métropole bordelaise. Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-207Soutien aux programmes d'actions 2021 menés par les pôles de compétitivité, les clusters et les technopoles de la Métropole : Agri Sud-Ouest Innovation, Alpha Route des Lasers et des Hyperfréquences, Bordeaux Aquitaine Inno'Vin, Aquitaine Chimie…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-208Appel à manifestation d'intérêt AIRE 2ème édition - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - Résultats - Protocole d'accord avec les propriétaires - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-209Carbon-Blanc- Entrée de ville - Cession foncière entre Bordeaux Métropole et le Groupement IDEAL GROUPE - GROUPE DEMONCHY - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-210Université de Bordeaux - Soutien à des équipements scientifiques - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-211Modification des statuts de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-212French tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-213Bordeaux entrepreneurs - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-214Bordeaux fête le vin - édition 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-215Appui à la structuration de la filière Bois-Construction pour l'année 2021 : pôle de compétitivité Xylofutur et FIBOIS Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-216Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Fixation des Attributions de compensation définitives pour 2021 - Confirmation de l'Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-217MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction en habitat participatif de 15 logements destinés à la location-accession, opération "Le Nid", rue des Palombes - Emprunt d'un montant de 2 600 000 euros de type PSLA à contracter auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-218SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 58 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-219BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 88, rue Stéhélin - Emprunts d'un montant total de 2 021 082 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-220Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-221BORDEAUX MÉTROPOLE - Innovation et commande publique - Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020 - Adoption - Signature - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-222BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition et amélioration de 5 logements collectifs locatifs, 6/8, rue de la République - Emprunts d'un montant total de 651 728 euros, des types PLS, CPLS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-223BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements individuels locatifs des résidences 'Carreire Ancienne', 131, rue de Bethmann, 'Gallieni', 2, rue du Capitaine Raffin, et 'Loucheur', 72, rue el Alamein -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-224SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, rue Raymond Aron - Emprunts d'un montant total de 560 981 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-225BORDEAUX - SA d'HLM SOLIHA BLI - Construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) comprenant 20 logements, sise, Passage Hermitte - Emprunt de type PRHVS de 900 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-226BORDEAUX - SA d'HLM FMS Enéal - Acquisition foncière et construction en VEFA d'une résidence autonomie de 65 logements places / lits, opération Bordeaux Laroque, sise, avenue de Laroque - Emprunts des types PLS et PLUS d'un montant global de 8 051…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-227TALENCE - SA d'HLM FMS Enéal - Financement complémentaire contribuant à la réhabilitation des 68 logements Place/lits de la résidence autonomie Bel Air, sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de 300 000 euros de type PAM auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-228Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole pour les exercices 2021 et 2022 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-229Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2020 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA