Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-422Agence de développement et d'innovation Nouvelle-Aquitaine - Année 2020/2021 Subvention pour action spécifique Projet "SpaceHub" - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-450Mutualisation - Révisions du niveau de services 2019-2020 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-440Subvention de Bordeaux Métropole à la Caisse sociale de développement local pour l'accompagnement des Très petites entreprises (TPE) - période 2020-21 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-430BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, sis, rue du Tondu - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 3 922 391 euros auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-478Bordeaux - Aménagement du parvis du collège Galin et avenue Marcel Dassault - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-453Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-449Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de création de la régie du service public de l'eau - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-458Renouvellement urbain du quartier de l'avenir à Bassens - convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-460Renouvellement urbain des quartiers Dravemont et Joliot Curie à Floirac - convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-427Autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Bordeaux Labarde en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Avenant à la convention d'entretien relative à l'ancienne décharge de Labarde (annexe 7 de…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 4.5_RAA_20201127-2020-416Recueil des actes administratifs spécifique - Délibération n°2020-416
- N° 4_RAA-20201127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 2_CR-20201127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 3_PVA-20201127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 1_ODJ-20201127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 2020-392Candidature de la Métropole au dispositif d'expérimentation d'encadrement des loyers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-405Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2020 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-359GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs (soit 52 places/lits), sis, résidence autonomie Les Séquoias, 13 avenue Charles et Emile Lestage - Emprunt d'un montant de 7 215 186 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-378Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de réserve opérationnelle - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-351Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - PropositionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-334CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Suppression de la ZAC et clôture financière - Quitus à l'aménageur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-330Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2019 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-394Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Candidature de Bordeaux Métropole pour l'accueil des épreuves de football féminin et masculin organisées dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-346Appel à manifestation d'intérêt (AMI) portant sur la réindustrialisation du "Terrain des Circuits" à Blanquefort - Adoption du bilan de l'AMI - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-320Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI