Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-446Bruges - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-462Communication du rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des comptes (CRC) de Nouvelle-Aquitaine sur la politique du logement de Bordeaux Métropole - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-425Appel à projet 2017-2020 métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2020 - subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-476Eysines - Requalification de l'allée du Poujeau - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-419SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-435BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.18, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 1 540 066 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-410BORDEAUX - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-437SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, allée du Pont de la Pierre - Emprunts d'un montant total de 436 830 euros, de type PLS, auprès de La…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-461Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) - Nouveau règlement d'intervention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-414Blanquefort - Zone industrielle de Blanquefort - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-463Projet de requalification des quartiers anciens dégradés de "Bordeaux Re Centres" - Projet de réhabilitation de la crèche des douves - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-454Projet de requalification des quartiers anciens dégradés de "Bordeaux Re Centres" - Projet de création d'un hôtel d'entreprise rue Causserouge - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-428Exercice 2020 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-473Sommet Afrique France 2020 - Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-467Commune de Lormont - Intervention au titre du règlement d'intervention "sport" - Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et la Ville de Lormont - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-434VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs, rue Jacques-Yves Cousteau, opération "Le Ricci" - Emprunts d'un montant total de 2 045 834 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-456Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Avenant 2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage ville de Floirac / Bordeaux Métropole concernant la réalisation de la place Allende - Dispositions financières et calendrier de remboursement …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-406Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-431BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 130 logements collectifs locatifs étudiants ULS, sis, 39 cours Louis Fargues - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 3 426 100 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-468Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-408Composition du Conseil de développement - C2D - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-442Contrat de Codéveloppement CODEV 4 - Action de soutien au plan d'action communal en faveur du commerce de proximité - Subvention de Bordeaux Métropole à la commune du Bouscat - Subvention et convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-484Association Ecosite du Bourgailh - Année 2020 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-464Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-477Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS