Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2021-312Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-313Affectation des résultats de l'exercice 2020 au budget 2021 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-314Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-315Pessac. Opération ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature' - Ilot Martin Luther King - Cession au bailleur social Domofrance d'un bien immobilier d'une surface d'environ 2 941 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-316Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec la ville de Bordeaux - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-317Convention constitutive de groupement de commandes entre la Région nouvelle aquitaine, le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole relative a la réalisation d'une enquête mobilité certifiée CEREMA (Emc²)-Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-318Agences de développement économique - Association Hauts de Garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation - Conventions de financement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-319Association pour l'éducation et la formation permanente à Tivoli - AFEPT - Ecole de la 2ème chance - Fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-320Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-321Promotion du compostage - Évolution de la convention avec les communes - Adhésion aux associations Compostplus et Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA) - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-322Appel à projet métropolitain auprès des associations pour mobiliser les habitants vers la réduction de leurs déchets sur une durée de 3 ans de 2022 à 2024 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-323BORDEAUX - SCIC LA COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition du foncier dans le cadre de la VEFA de 14 logements collectifs sous BRS, quai de Brazza, lot A7-D1, programme 'Le Jardin Suspendu' - Emprunt de 291 580 euros, de type GAIALT Foncier,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-324Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine de ne pas opérer de redressement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-325EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels en location-accession, avenue de Saint-Médard - Emprunt de 17 500 euros, de type PHB 2.0 Chantiers - Accession sociale, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-326ESS - Association Ikos - Projet d'implantation d'une galerie du réemploi à Bordeaux - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole pour la réalisation de 3 études préalables en 2021 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-327ESS (Economie sociale et solidaire) - Association Espace textile rive droite - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-328Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-329Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-330Incité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-331Projet de chantier éducatif sur le Domaine de Saint Leu à Artigues-près-Bordeaux, porté par l'Association jeunesse sur les Hauts de Garonne (AJHAG) - Subvention au titre du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-332Crous de Bordeaux Aquitaine - Année 2021 - Subvention d'aide à la manifestation "Campulsations" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-333Subventions 2021 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-334Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2020 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-335Convention pour l'octroi par Bordeaux Métropole d'une subvention à l'association PIMMS (Point d'information médiation multi-services) de Bordeaux dans le cadre de la tarification sociale et solidaire des transports TBM (Transports Bordeaux Métropole…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-336Pessac - Printemps du Bourgailh édition 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO