Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-443Mouvement des entrepreneurs sociaux (Mouves) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole en 2020 dans le cadre de la création d'un partenariat en faveur du développement des entreprises sociales - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-448Désignation des représentants des usagers et des partenaires au Conseil d'exploitation de la Régie du service public de l'eau industrielle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-466Réseau Express Régional (RER) métropolitain - Projet de protocole-cadre pour la gouvernance et le financement des études ferroviaires du projet de RER métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-471Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-480Groupement d'intérêt public Grand projet de villes (GIP-GPV) - Parc des Coteaux - Plan de gestion intercommunal : animation et valorisation de la démarche en matière de communication - Ecopaturage intercommunal - Contrats de co-développement 2018…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-452Programmation 2020 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-474Projet de voirie sur Lormont - 55 000 ha - Voie verte le long des berges de Garonne et itinéraire REVE - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-483Chambre d'agriculture de la Gironde - Convention cadre triennale de partenariat 2021-2023 entre Bordeaux Métropole et la Chambre d'agriculture de la Gironde - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-407Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-447Programme pluriannuel de gestion 2021-2030 de la Jalle de Blanquefort - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Lancement de l'enquête publique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-465Bruges - Création d'un pont rail piéton/cyclable avenue d'Aquitaine - Convention de financement des travaux SNCF Réseau - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-445Approbation de la politique d'action sociale de Bordeaux Métropole employeur en 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-485SEPANSO - Année 2020 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour la mise en sécurité des employés de la Réserve naturelle nationale (RNN) des Marais de Bruges - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-455Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2020-470Coupe du monde de rugby France 2023 - Conditions d'accueil de l'évènement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-416Commune de GRADIGNAN - Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - Opération d'aménagement Gradignan Centre-Ville - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-472Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Année 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-451Bassens - Projet de renouvellement urbain Quartier de l'avenir - Convention de subvention pour la réalisation de la restructuration des écoles Frédéric Chopin et Rosa Bonheur - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-415BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Evolution du programme de constructions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-412Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' Route de Toulouse ' -Compte-rendu financier 2019 (CRF) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-418Projet partenarial d'aménagement Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement BIC extra-rocade - Amélioration des franchissements tous modes de l'autoroute A63 - Conventions d'études et de travaux avec l'Etat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-420LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-426Accompagnement des communes à la lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective - Convention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-413Lormont - Rue des Cavaillès - Cession d'un terrain métropolitain de 665 m2 environ - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-424Association Halte à l'obsolescence Programmée (HOP) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE