Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-412Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-413Aménagements Ferroviaires du Sud de Bordeaux (AFSB) : convention de financement des études projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-414Association cultuelle israélite de Gironde - Restauration de l'orgue de la synagogue de Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-415Délégation de service public de transports urbains - Commission conciliation - Différends URSSAF et CICE Avenant 9 et Protocole transactionnel - Autorisation - Signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-416Réseau de transports urbains - Délégation de services publics - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-417Délégation de service public de transports urbains - Arrêté des comptes provisoire 2020 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-418Adaptations de l'offre Transports Bordeaux Métropole 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-419Mise en place d'un "chantier jeunes" dans le cadre de la coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-420Lormont - Aménagement du Tourne à gauche du carrefour La Gardette - Route de Bassens - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-421Bruges - Rue du Réduit (section Andron/Malraux) - Confirmation de décision de faire - - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-422Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-423Bègles - Opération de requalification de la rue de Paty - Juillet 2021 - Confirmation de décision de faire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-424Eysines - Raid des Maraîchers 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-425Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2020 Inolia - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-426Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-427Programme 2021 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil de Villenave d'Ornon/Talence/Gradignan et de Bègles -Demande de subvention d'aide à l'investissement au Département de la Gironde- Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-428Subvention fête du vélo - vélo-cité 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-429Stade Matmut Atlantique - Garantie de la redevance annuelle - Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 1_ODJ-20210709Ordre du jour du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 3_PVA-20210709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 4_RAA-20210709Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2_CR-20210709Compte rendu du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2021-309Code de déontologie de l'élu métropolitain - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-310Compte rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-311Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2020 -
Avis
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA