Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 1_ODJ-20201218Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 3_PVA-20201218Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 2020-423Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-482Bruges - Acquisition d'un ensemble de parcelles (terre agricole et cheminements) sur le secteur de Labatut- PEANP des Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-479Association "Atelier des Bains Douches" - Année 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-481Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation visant à améliorer la préservation du patrimoine arboricole de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-439Plan de soutien à l'économie de proximité - Dispositifs Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-457Renouvellement urbain des quartiers Palmer / Saraillère / 8 mai 45 et Joliot-Curie à Cenon - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-459Renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-487Convention de partenariat pour l'animation du "Club de la mobilité" par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
- N° 2020-475Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-486Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2019 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-409Rapport annuel d'activité du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-417Convention financière Autoroute du Sud de la France / Bordeaux Métropole sur création d'aires de covoiturage à Ambarès et Ambès-Saint-Vincent-de-Paul - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-488Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2020/2021 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-441Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-432BRUGES - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, sis,Chemin de la Hutte - Emprunts des types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 276 014 euros auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-411Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte Rendu Financier 2019 (CRF)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-433LE BOUSCAT - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et acquisition en ULS, dans le cadre d'une VEFA, de 9 logements collectifs locatifs, 295 avenue de la Libération Charles de Gaulle - Emprunt de type PLS d'un montant de 449 789 € à souscrire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-421Association de préfiguration TARMAQ - Adhésion - Subvention de fonctionnement - Apport en fonds propres - Désignations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-469Nuit des bibliothèques - Année 2020 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-436BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Bel Air", Ilot 6.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts d'un montant total de 7 409 254 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-429Exercice 2020 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-444Eysines - 3 rue du Prado - Candidature pour l'acquisition d'un bien immobilier (maison d'habitation et hangar) en vue d'un projet de logements agricoles et de services collectifs agricoles - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-438ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, 34-36, rue de la Courrège - Emprunts d'un montant total de 242 737 euros, des types PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA