Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-387Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur CELLNEX France - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-388Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur ORANGE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-389Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur FREE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-390Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur SFR - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-391Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-392Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre- Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-393Approbation de la politique d'action sociale employeur de Bordeaux Métropole en 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-394Mise en place d'une astreinte opérationnelle GEMAPI sur les digues sous gestion métropolitaine et les ouvrages hydrauliques de la jalle de Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-395Organisations du travail - Ajustement du dispositif d'astreinte opérationnelle au sein des Parcs cimetières rive gauche et rive droite - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-396Ajustements des effectifs : Cabinet du Président - Secrétariat Général - DGRHAG - DG Finances - DGNSI- DG Mobilité - DG Aménagement et DG Développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-397Réorganisation de la Direction Générale Haute Qualité de Vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-398Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-399Projet de recherche et développement sur la gestion de l'infiltration et de la valorisation des eaux pluviales - Accord de consortium entre Bordeaux Métropole, la SABOM et le BRGM - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-400Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz à effet de serre - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-401Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2021 - Exercice 2020 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-402Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chaleur Plaine de Garonne Energies - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-403Modification des statuts de Bordeaux Métropole Energies - Décision -Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-404Projet collectif Bordeaux la nuit porté par la ville de Bordeaux - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-405Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-406Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat à Bordeaux du 28 au 30 septembre 2021 - Subvention - convention de financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-407Attribution d'une subvention d'investissement pour le déploiement du système d'information du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-408Projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-409Programmation 2021 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-410Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-411Commission pour la concession d'aménagement dans le cadre de la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux - Conditions de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU