Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 1_ODJ-20210923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 3_PVA-20210923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 2021-339Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine sur le contrôle des comptes et de la gestion de la métropolitaine Metpark - Information - CommunicationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-340Mise en place de la tarification solidaire sur le réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Convention avec les CCAS (Centres communaux d'action sociale) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-341Budget supplémentaire exercice 2021 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-342Plan de soutien à l'économie de proximité - Prolongation des dispositifs d'aides d'urgence à la trésorerie et aux loyers pour les très petites entreprises et associations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-343Stratégie métropolitaine de développement des énergies renouvelables - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-344Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-345Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-346Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignations des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-347Partenariat avec la Banque des Territoires, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité et la société Forestière - Convention 2021-2026 - Approbation - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-348Contrat de relance et de transition écologique de Bordeaux Métropole - Signature du contratThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-349MERIGNAC - PROGRAMME HABITER, S'EPANOUIR - Opération d'aménagement Soleil/Chemin Long - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac pour la réalisation du groupe scolaire communal Arnaud Lafon sous maîtrise d'ouvrage…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-350BLANQUEFORT - Secteur Gare-Maurian - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-351Arc en rêve - Subvention annuelle 2021 - Avenant à la convention 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-352Blanquefort - Cession au profit de la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) VILOGIA d'une unité foncière d'une contenance d'environ 10 113 m² sise 9/11 rue Alcide Lambert et 24 rue Georges Mandel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-353Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Déclassement préalable des parcelles constituant le terrain de 2 658 m² vendu à Idéal Groupe - Maintien de la servitude de passage et d'occupation - Modification de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-354Talence - Rue Avison - avenue de la Mission Haut Brion. Programme d'habitat participatif - Déclassement préalable des parcelles constituant l'unité foncière de 1 431 m² vendue à la société Axanis - Modification de la délibération 2020-210 du 25…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-355Bordeaux Dangeard Ouest - Appel à Manifestation d'Intérêt AIRE( Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de parcelles à l'entreprise U'RSELF - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-356Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner,entreprendre (AIRE) - Ilot Ravezies - Acquisition de parcelles appartenant à la SNCF RESEAU - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-357Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt ' Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) ' - Ilot Ravezies - Acquisition par Bordeaux Métropole du lot de volume n°12 appartenant à la Société civile de construction vente (SCCV) BORDEAUX…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-358Bouliac - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-359CENON-Domaine de la Blancherie situé à Artigues-près-Bordeaux-Prorogation du délai de désaffectation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-360Construction de la ligne BHNS St Aubin - Bordeaux St Jean-Travaux de déplacement des réseaux REGAZ - Approbation - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-361Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Déclaration d'utilité publique -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH