Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-555Eysines - Requalification de l'avenue du Taillan-Médoc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-556Protocole transactionnel - Marché n°2018-E0163M- Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 1 - Pôle territorial de Bordeaux - Chantier rue du Pas Saint Georges - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-557GRADIGNAN - Cours du Général de Gaulle - Secteur Nord (de l'avenue Favard à la rue des Lauriers).
Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-558Protocole transactionnel n°1 - Marché n° 2017-F0543M - Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 9 Chantiers à Bordeaux Rue Ravez et Rue Eugène Leroy.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-559Bouliac - Côte de Bouliac - Aménagement de trottoirs (tronçon compris entre les avenues du Domaine du Parc de Vialle et de la Belle Etoile) - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-560Convention cadre de partenariat de recherche et développement portant sur la sécurité routière et les nouvelles mobilités avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-561Bruges - Animation du site Natura 2000 des Marais de Bruges par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-562Convention de recherche et développement pour l'encadrement du projet de recherche ' Détermination des mécanismes de transfert de pesticides organochlorés vers des cucurbitacées et remédiation de sols agricoles contaminés en zone maraîchère ' -…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-563Communes de Bassens, Floirac, Lormont et Cenon - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Avenant 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2021-564Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2021) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-565Commune de Villenave d'Ornon - Projet d'extension des jardins familiaux de Baugé - Contrat de codéveloppement 2018/2020 - Avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-566Subvention exceptionnelle de Bordeaux Métropole au Syndicat des Marais Bordeaux Bruges - Réparation d'urgence du système d'alimentation de la réguette de Langlet - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-567Groupement d'intérêt public Grand projet de villes (GIP-GPV) - Parc des Coteaux - Plan de gestion intercommunal : animation et valorisation de la démarche en matière de communication - Eco-pâturage intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-568Ambitions numériques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-569Adhésion à la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) - compétence numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-570Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-571Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2020-2022 - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-572Fixation de la redevance pour les Espaces temporaires d'insertion (ETI) et les Logements temporaires d'insertion (LTI) pour 2021 et élaboration d'une convention de mandat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-573Tarification spéciale du droit de place et d'accès aux fluides en site provisoire aménagé pour l'accueil de résidents d'une aire permanente d'accueil métropolitaine en travaux de longue durée - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-574Aire de Grand Passage estival de Bordeaux Métropole - Adoption du règlement intérieur et actes connexes (convention d'occupation temporaire, état des lieux) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-575Adoption du nouveau règlement intérieur des aires permanentes d'accueil des gens du voyage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-576Subvention des 4 maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, Etu Récup, Vélo Cité) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2021-577Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 4_RAA-20210923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 2_CR-20210923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2021