Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-530Commission pour l'attribution des contrats de concession d'aménagement relative à la requalification du centre historique de Bordeaux - Election - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-531Signature du Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (C.T.A.I.R.) et lancement de l'appel à projets 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-532Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Bilan de la concertation- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-533ADIL 33 - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-534Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epicerie solidaire des Capucins - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-535Association solidaire pour l'Habitat (SOLIHA) - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-536Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Avenant au règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-537Réseau express régional (RER) métropolitain - Convention de financement des études préliminaires relatives à la création d'un origine/terminus à Langon -
Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-538Halte de Talence La Médoquine : assistance technique pour la reprise d'études préliminaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-539RER Métropolitain - Convention de financement des études d'avant-projet, ainsi que de projet pour le volet programme de signalisation, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-540Soutien à la ville de Floirac dans le renforcement de ses moyens de police municipale dans le cadre de l'ouverture au public de Bordeaux Métropole Arena - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-541Lettres du monde - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-542Nuit des bibliothèques - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-543Subventions 2021 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-544La Fondation pour la culture et les civilisations du vin - Subvention d'investissement 2021 - Convention - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de la Fondation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-545Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-546Régie personnalisée METPARK- Désignation du directeur - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-547Adaptation de l'offre TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2021 - Mesures complémentaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-548Réseau Transports de Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2020 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-549Forfaits de post-stationnement - Affectation des recettes 2021 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-550Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif à la modification du schéma actionnarial de BP3000, au Règlement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-551Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - Autorisation -
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2021-552Le Taillan-Médoc : Aménagement du chemin de la Plante du Bois des Ormes (entre l'avenue de La Boétie et le parking du groupe scolaire): Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-553Parempuyre - Aménagement de la rue Léonce Dupeyrat (entre les rues des Ardillères et de Caillavet) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-554Protocole transactionnel n°2 - Marché n°2018 - E0163M - Travaux de voirie et d'entretien de l'espace public - Lot 1 Pôle territorial de Bordeaux - Chantier rues Audeguil / De Sourdis - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS