Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-480MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM NOALIS - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, avenue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 398 218 euros, de type PLS, auprès de La Banque Postale - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-481Régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-482PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, opération "Les Venelles", 21, avenue Durand Dassier - Emprunts d'un montant total de 2 544 092 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-483TALENCE - Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 50 logements collectifs locatifs sociaux, opération Chromatik, rue François Rabelais - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 644 175 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-484BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 122 rue Kléber - Emprunts d'un montant global de 511 403 euros, des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et Booster auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-485BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Combo, ilot A7-D1, 93 Quai de Brazza - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 591 164…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-486BEGLES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs sociaux , sis, rue Gaston Monmousseau - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 156 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-487VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 39 logements collectifs locatifs, rue du Tronquet, "Château Beunon" - Emprunts d'un montant total de 3 390 762 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-488BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, rue des Ecoles - Emprunts d'un montant total de 1 513 463 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-489SA d'HLM CLAIRSIENNE - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 2 865 000 euros, de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-490SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Allée du Pont de la Pierre - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1 032…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-491ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 32 logements locatifs sociaux, opération 4 Journaux, sis, 1 à 21 impasse René Dumont - Emprunts d'un montant global de 3 513 232 euros des types PLAI, PLUS et Booster…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-492BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 82 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 11 531 941 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-493SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Frédéric Thévenard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 803 884 euro auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-494BORDEAUX - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 34 logements collectifs en location-accession, rue du Docteur Yersin, opération "Duetto" - Emprunt de 5 000 000 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-495BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Paul Boncour tranche 1, rue Raymond Lavigne - Emprunts des types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-496BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 71 rue Edouard Mayaudon - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 186 770 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-497BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 98 logements sociaux collectifs locatifs, sis, opération Les Jardins de Nartia, Zac Belcier, rue de la Seiglière - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 13…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-498Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion dans la commande publique pour l'année 2021 - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER - N° 2021-499Soutien à l'économie de proximité - Convention de partenariat 2021 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-500Soutien à l'économie de proximité - convention de partenariat 2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine - Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-501Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-502Economie sociale et solidaire - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier à la Coopérative d'activités et d'emploi (CAE) Coop et Bât pour son projet de siège social sur la commune de Bassens - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-503Economie sociale et solidaire - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour l'extension du supermarché coopératif et participatif Supercoop à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-504Blanquefort - Projet de création d'un tiers-lieu - Cofinancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER