Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-430Schéma des mobilités
Une réponse adaptée à chaque territoire
avec des modes de déplacements diversifiés
Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-431Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignations des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-432Association TRANSPARENCY INTERNATIONAL France/Charte d'adhésion des collectivités territoriales membres - Adhésion 2021 - Cotisation - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-433Liste des arrêtés pris par le Président de la Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-434Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Clôture et bilan de la concertation préalable au titre de la mise en compatibilité du document d'urbanisme (MECDU) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-435Eysines- ZAC Carès Cantinolle. CRFA 2020 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-436Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-437Convention de mise en état correct et de transfert du groupe scolaire Malartic entre Bordeaux Métropole et la ville de Gradignan - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-438Lormont - Secteur Quai Carriet - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-439Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 29, rue de Lescure - Parcelle cadastrée IW147 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-440Lormont - 55 rue de Sourbes - Acquisition de la propriété des Consorts DARRIGO cadastrée AT 141, 142, 143, 144, 145, 146 et 147 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-441PESSAC - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - avenue Bougnard - déclassement par anticipation d'une emprise de 1 259 m², supportant un terminus de bus urbains à détacher des parcelles EW 329 et EW 331 -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-442PESSAC - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - Cession d'un tènement foncier sis avenue de Bougnard, avenue de Saige, avenue du Maréchal Lyautey et rue du Serpent à la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-443Pessac - Opération Fab - Avenue de Magellan - Déclassement par anticipation d'une emprise de 30 m² supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle cadastrée EP 5 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-444Pessac - Programme "Habiter, S'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Secteur Haut Lévêque - Ilot Chanoine-Lillet - Cession de parcelles à la Société Véalis - Decision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-445Bruges - Secteur Terrefort - Modification du taux et du périmètre de Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-446Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et les villes partenaires pour les équipements scolaires métropolitains existants - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-447Prêt de vélo métropolitain - Dispositif pour les résidents impactés par les travaux d'infrastructure pour la réalisation des transports collectifs en site propre - Périmètre supplémentaire - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-448Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Adoption
Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharges de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-449Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des espaces publics sur le secteur "Montaigne-Montesquieu" à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-450Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-451Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Mise en place d'une convention partenariale de suivi de la commercialisation sur l'ancien site Thalès - Signature tripartite entre Bordeaux Métropole, la ville du Haillan et la Qatar…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-452Villenave d'Ornon - Cession d'un terrain d'environ 5 675 m² à la société "le village entreprises Villenave" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-453Soutien aux programmes d'actions 2021 des agences de développement, pôles de compétitivité et clusters : Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI NA), Pôle de compétitivité Aerospace Valley, Alliance santé innovation…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-454Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT