Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-722Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Mounic (section comprise entre l'allée du Pas de la Tourte et l'entrée de ville Nord) - Fiche Action C053760014 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-723Bruges - Aménagement de la rue du Réduit (section comprise entre les rues Andron et Malraux) - Fiche Action C050750029 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-724Gertrude - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - informationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-725Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Calage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-726Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Demande de lancement de l'étude de préfiguration de la modification du périmètre au Département de la Gironde - Participation financière de Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-727Lormont - Manifestation Les Bucoliques 2021 - contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-728Villenave d'Ornon - Transhumance urbaine 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-729Groupement d'intérêt public Grand projet de villes Rive droite (GIP-GPV) - Subvention de fonctionnement 2021 - Mise en place et animation du PAT Rive Droite et du programme de recherche QualipSOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-730Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2020 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-731Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-732Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-733Délibération mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre l'année 2021 - Signature de l'avenant 3 à la convention cadre et financements des actions engagées pour 2021 - Financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-734Projet de chantier-formation et d'habitat temporaire pour des jeunes de 18 à 25 ans, en difficultés sociales, sur le Domaine Près de Saint Leu à Artigues-près-Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-735Plans de prévention des risques technologiques d'Ambès nord et d'Ambès sud - Conventions de mise en œuvre et de gestion des travaux sur logements - Avenant - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIO - N° 2021-7363ème plan vélo métropolitain - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2021-7371er Plan marche métropolitain - Décision - Adoption
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-738Association Unis-Cité 2021/2022 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2021-739Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remise gracieuse - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-659Transport par câble entre lormont / Cenon et Achard - ouverture concertation - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 4.5_RAA-20211125-2021-659Annule et remplace la délibération 2021-659 - Pages 381 à 385 du précédent RAA - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 4.5_RAA_20211125-2021-677Recueil des actes administratifs spécifique délibération n°2021-677 - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 2_CR-20211125Compte rendu du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 1_ODJ-20211125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 3_PVA-20211125Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 4_RAA-20211125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 novembre 2021