Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-387BEGLES - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 44 LLS collectifs situés Résidence Les Terres Neuves, allée Sarah Bernhardt et allée Annie Fratellini - Emprunts de type PAM d'un montant global de 1 965 967 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-366MERIGNAC - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition-amélioration de 83 LLS collectifs, Résidence San Michele, 1 et 2 rue des Thuyas - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 9 716 545 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-381BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration de 3 LLS collectifs, situés 58 rue de la Fusterie - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 162 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-453GIHP - Année 2025 - Subvention d'accompagnement au projet "Prévention et habitat" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-482BRUGES - Avenant au bail emphytéotique conclu entre la Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-359Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-433Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2024 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-355Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2025-2029 : Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-344Appel à manifestation d'intérêt pour expérimentation de la pose d'ombrières photovoltaïques en surplomb du domaine routier et de pistes cyclablesThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-354PPBE - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - évolution du dispositif et de la convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-358Bordeaux - OAIM Parc des Jalles - Petit tour du Lac - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-301Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2025 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitain Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-295Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-300Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-303Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien de Bordeaux Métropole pour l'action spécifique 2025 de la ressourcerie de l'association Eturécup - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-302Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association Les Petites Cantines Bordeaux pour son projet d'aménagement de locaux sur la commune de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-322Règlement d'intervention financier du dispositif ‘Ma Rénov Bordeaux Métropole' pour les copropriétés - Diagnostic technique global - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-321RCU Met Sud : Contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur Métropole sud et Conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession mixteThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-320Adhésion Comité 21 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-350Appel à projets sur le territoire économique Bordeaux Inno Campus Grand-Bersol - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-349Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :