Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-636VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue du Capitaine Gilles, résidence "Caudalie" - Emprunts d'un montant total de 1 324 888 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-637BLANQUEFORT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs, rue de la Plantille, résidence "Olia" - Emprunts d'un montant total de 3 128 225 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-638Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-639VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, 70, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 4 066 986 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-640Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2022 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-641EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, rue Gabriel Moussa - Délibération annulant et remplaçant la ligne de prêt n° 5286440 de 26 000 euros, de type PHB 2.0, figurant dans le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-642PAREMPUYRE - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs sociaux, sis, Les Villas Pourpres, 25-27 rue de Crébadin - Emprunts d'un montant global de 1 039 136 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-643AMBES - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatif sociaux, sis, Ilot Montesquieu, 3 rue Montesquieu - Emprunts d'un montant global de 1 219 790 euros des types PLAI, PLUS et PHB 2.0…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-644Exercice 2021 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-645Adoption du budget 2022 - ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article l.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-646BORDEAUX - SCCV Le Jardin Suspendu - Charge foncière et construction en habitat participatif de 5 logements collectifs destinés à la location accession, Quai de Brazza, 7 rue Jeanne Lanvin - Emprunt de type PSLA d'un montant de 917 073 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-647BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs sociaux, Tour Hypérion, ZAC Saint-Jean Belcier - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 3 177 326 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-648Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'en 31 décembre 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-649BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 86 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1 576 660 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-650Convention pour le versement d'une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-651Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain en investissement immobilier 2021-2022 à Clairsienne pour les Maisons de l'Ars à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-652Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-653Economie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une foncière solidaire à destination des acteurs de l'ESS (Economie sociale et solidaire) sur le territoire métropolitain - Soutien métropolitain à l'amorçage en 2021 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-654Mois de l'économie sociale et solidaire 2021 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-655Emmaüs Aquitaine - Aide en fonctionnement 2021 de Bordeaux Métropole au titre de la solidarité pour les associations d'utilité publique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-656Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2022 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-657Ville de Carbon-Blanc - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre-ville - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-658Association Ronde des quartiers de Bordeaux - Actions 2021 d'accompagnement des associations de commerçants et artisans des communes de Bordeaux Métropole et contribution à l'étude de préfiguration de la "maison de la numérisation"- Subventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-660Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-662RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON