Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2021-586Bordeaux - Projet d'aménagement de la rue Emile Peynaud reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Emplacement réservé T2037 - Acquisition auprès de la Société par actions simplifiée (SAS) Fradin d'un détachement de 427 m² environ du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-587Le Bouscat - Avenue Georges Clémenceau. Echange foncier avec soulte entre Bordeaux Métropole et Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-588Bordeaux - Bicycletterie - 73 rue de la Rousselle - Acquisition auprès d'In Cité du garage à vélos aménagé dans l'immeuble bâti cadastré HE 93 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-589BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant(CRAC) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-590Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Rue Louis Geandreau - Déclassement de la voie publique - Principe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-591Bordeaux - Allée de Boutaut - Déclassement par anticipation d'une emprise de 23m² environ supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle SY 36 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-592Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'une bien sis 45 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 155 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-593Eysines - 6 rue Jean Tougne & 7 place de la République - Cession d'un terrain à la Société civile immobilière (SCI) JEBS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-594Bègles - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 18 rue Marcel Sembat - Parcelle cadastrée AE173 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-595Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 8 632 m2 environ au groupe Capelli dans le cadre de l'implantation du futur siège de la CPAM de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-596Bordeaux - 46 quai de Brazza -Acquisition de la parcelle AF 186 appartenant au Groupement d'intérêt économique (GIE) de la Gare routière de Bordeaux Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-597BRUGES - Parcelles AK 153 et AK 154 situées Chemin de la Hutte - Propriété des consorts COCAGNE HUGODOT - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-598Ambarès-et-Lagrave - Instauration d'un Périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-599Ambarès-et-Lagrave - Création d'une Zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Secteur de la gare de La Grave - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-600Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-601Définition et mise en œuvre d'une enquête "cordon" sur le mode routier sur le territoire girondin - Convention de coopération - Adhésion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-602Subvention de fonctionnement 2021 à la société Autocool - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-603Schéma de développement économique métropolitain - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-604Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Opération Amétis - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) d'un terrain d'environ 2432 m², sis rues Morin/ Son Tay - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-605Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Opération Partedis - Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' Cité Maussacré '- Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Léon Jouhaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-606Fonds CNC - Subvention - Renouvellement l'année 2021 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée et de la convention d'application financière de cette convention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-607SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-608Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée (TAM) sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc Hippodrome (BAH) - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-609SOFILM - Subvention complémentaire 2021 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-610SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2021 - Exercice 2020 - Information du Conseil MétropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT