Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-242RIFSEEP ( Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-243Dispositif foncier de protection de l'environnement par la constitution d'une Obligation Réelle Environnementale entre E.D.F. et Bordeaux Métropole dans le cadre de la demande de dérogation à la destruction d'espèces sur la jalle de la Gragnodière à…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-244Convention de mise à disposition de moyens entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole pour la période de préfiguration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-245Désignations du Directeur et du Directeur adjoint de la régie du service public de l'eau industrielle de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-246Contrat type d'adhésion pour le déversement des matières de vidange à la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-247Désignations du Directeur et du Directeur adjoint de la régie du service public de l'assainissement non collectif de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-248Protocole transactionnel relatif aux désordres affectant la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-249Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde relative aux travaux de réhabilitation de la canalisation d'assainissement située rue Edouard Mayaudon à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-250Projet de valorisation thermique des eaux traitées pour le système de chauffage du lycée Charles Péguy à Eysines - Convention relative au versement d'une offre de concours pour la réalisation des travaux - Convention relative à l'exploitation de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-251Convention relative au versement d'une subvention de fonctionnement pluriannuelle entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-252Schéma de mutualisation - Rapport d'avancement 2020 et propositions d'adaptations - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-253Contrats de co-développement 2018/2021 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-254Distribution publique d'électricité et de gaz - Signature d'une convention de partenariat en matière de sécurité et de lutte contre les dommages aux réseaux d'électricité et de gaz - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-255Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la Convention de travaux pour l'enfouissement de la ligne à haute tension - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-256Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-257Renouvellement urbain des quartiers Palmer Saraillère 8 mai 45 à Cenon - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-258Financement du Groupement d'intérêt Public - Grand projet des Villes - Subvention 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-259Aires de grands passages - Année 2021 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-260Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-261Action de lutte contre la précarité alimentaire des 18/25 ans dans le cadre du Plan Pauvreté - Subvention 2021- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-262Projet d'habitat temporaire et d'insertion socioprofessionnelle de jeunes adultes en difficulté sur le Domaine de Saint Leu à Artigues-près-Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-263Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-264Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-265Programmation prévisionnelle 2021 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-266Programme 2021 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil de Villenave d'Ornon et de Bègles et appel au soutien de l'Etat dans le cadre du Plan Relance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU