Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-484VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, opération les jardins de Beunon, Chemin du Pas de la Côte - Emprunts de type PLS d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-485BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 4 logements d'urgence collectifs locatifs sociaux, opération résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 196 758 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-486BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs sociaux, résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 6 917 875 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-487CARBON BLANC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, opération Trinéo, avenue de Bordeaux - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 753 501 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-488BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 20 logements destinés à la locations accession, avenue Jean Jaurès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 130 327,34 € à souscrire auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-489EYSINES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'un logement individuel destiné à la location accession, rue du Bleu - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 249 184,51 € à souscrire auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-490BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs sociaux, opération Graphik, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLS, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 3 656 422 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-491BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, opération Harmony, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 7 312 283 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-492BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, rue Henri Dunant - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 1 136 753 € auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-493BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 22 logements collectifs sociaux destinés à la location-accession - 86 boulevard Godard - Emprunt PSLA d'un montant de 3 872 958 € auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-494BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction d'une résidence sociale comprenant 45 logements collectifs locatifs sociaux, opération Izidom, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLAI et Booster d'un montant global de 5 258 555 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-495GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Chemin de Pichey - Emprunt d'un montant de 97 500 euros de type PHB 2.0 auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-496Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2022 - Ajout - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-497TALENCE - SA d'HLM ICF Atlantique - Acquisition de patrimoine appartenant à l'OPH métropolitain Aquitanis : vente des résidences Phèdre et Bérénice comprenant 297 logements collectifs locatifs sociaux, rues Toulouse Lautrec et François Boucher -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-498MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs sociaux de la résidence Robinson III ANRU située rues de Lorraine et Alphonse Daudet - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-499SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs et individuels locatifs sociaux situés 80 avenue de Montaigne - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS et Booster d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-500BORDEAUX - SA d'HLM Noalis - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs sociaux 45 rue Joséphine - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 184 954 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-501BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 5 logements d'urgence collectifs locatifs, sis, ZAC Garonne Eiffel - Emprunts de type PLU d'un montant global de 343 066 € aurprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-502LE BOUSCAT - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de la résidence Bellini II comprenant 30 logements collectifs locatifs sociaux, sise, 151 avenue du Président Schumann - Emprunts des types PAM d'un montant global de 870 056 € auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-503LE BOUSCAT - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de la résidence Bellini I comprenant 70 logements collectifs locatifs sociaux, sise, 151 avenue du Président Schumann - Emprunts des types PAM d'un montant global de 2 709 602 € auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-504MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 9 logement collectifs locatifs sociaux situés dans la résidence Robinson III, rue de Lorraine - Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 141 206 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-417Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-418Remise gracieuse trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-419Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - renouvellement de la délibération 2018-620 du 9 novembre 2018 pour la rentrée scolaire 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-420Délibération plan de formation - Bilan du plan 2021 - Plan 2022 - Annexes - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :