Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-110MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Demande au Préfet de l'ouverture d'une enquête publique environnementale conjointe relative d'une part à la déclaration d'utilité publique du projet et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 4.5_RAA_20220128_2022-56Recueil des actes administratifs spécifique - Délibération n°2022-56 (PLU) - Conseil du 28 janvier 2022
- N° 4.5_RAA_20220128-1Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 1/3 - Délibérations 2022-1 à 2022-31
- N° 4.5_RAA_20220128-2Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 2/3 - Délibérations 2022-32 à 2022-69
- N° 4.5_RAA_20220128-3Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 3/3 - Délibérations 2022-70 à 2022-110
- N° 2_CR-20220128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 1_ODJ-20220128Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 3_PVA-20220128Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 2021-708Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-709Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2020 (CRFA), avenant n°3 au traité de concession et avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-710Programme Habiter, s'épanouir - Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long -Compte-rendu financier et d'activités 2020 (CRFA) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-711Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-712Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' - Compte Rendu Financier 2020 (CRF) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-713Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-714Bordeaux - Requalification des quais ' Queyries - Brazza - Chaigneau ' entre la rue Reignier et le boulevard André Ricard - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-706Subvention de la Maison de L'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-707Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte rendu financier 2020 (CRF)- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-578Composition de la commission d'appel d'Offres - Modification de la délibération n° 2021/431 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-579Modalités spécifiques du vote électronique - Insertion d'une annexe au Règlement intérieur du Conseil de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-580Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-581Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-582Rapport en Conseil de novembre 2021 - Suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes dans le cadre de l'examen des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole pour les années 2014 et suivantes - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-583Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-584Rapport sur les engagements en matière de transition écologique et sociale - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2021-585Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 53 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 159 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST