Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-217MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction en habitat participatif de 15 logements destinés à la location-accession, opération "Le Nid", rue des Palombes - Emprunt d'un montant de 2 600 000 euros de type PSLA à contracter auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-218SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 58 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-219BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 88, rue Stéhélin - Emprunts d'un montant total de 2 021 082 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-220Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-221BORDEAUX MÉTROPOLE - Innovation et commande publique - Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020 - Adoption - Signature - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-222BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition et amélioration de 5 logements collectifs locatifs, 6/8, rue de la République - Emprunts d'un montant total de 651 728 euros, des types PLS, CPLS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-223BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements individuels locatifs des résidences 'Carreire Ancienne', 131, rue de Bethmann, 'Gallieni', 2, rue du Capitaine Raffin, et 'Loucheur', 72, rue el Alamein -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-224SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, rue Raymond Aron - Emprunts d'un montant total de 560 981 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-225BORDEAUX - SA d'HLM SOLIHA BLI - Construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) comprenant 20 logements, sise, Passage Hermitte - Emprunt de type PRHVS de 900 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-226BORDEAUX - SA d'HLM FMS Enéal - Acquisition foncière et construction en VEFA d'une résidence autonomie de 65 logements places / lits, opération Bordeaux Laroque, sise, avenue de Laroque - Emprunts des types PLS et PLUS d'un montant global de 8 051…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-227TALENCE - SA d'HLM FMS Enéal - Financement complémentaire contribuant à la réhabilitation des 68 logements Place/lits de la résidence autonomie Bel Air, sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de 300 000 euros de type PAM auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-228Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole pour les exercices 2021 et 2022 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-229Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2020 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-230Economie sociale et solidaire - Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-231Coopérative des Tiers lieux - Aide exceptionnelle à la trésorerie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-232Restaurants du cœur - Banque alimentaire - Secours populaire - Subventions de Bordeaux Métropole 2021 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-233Economie sociale et solidaire - Convention de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde, Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-234Association Europan France - Cotisation 2021-2022 pour la participation au concours Europan session 16 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2021-235Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle n° 19-33-060 d'action foncière pour le développement de la filière aéronautique -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-236Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant N° 1 à la convention opérationnelle N° 33-18-047 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière situé sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-237Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'Ambès sud - Convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation de travaux de protection sur logements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-238Ajustement des effectifs et réorganisation des Directions Générales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-239Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - rentrée scolaire 2021-2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-240Remise gracieuse relative à la prime numérique versée aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-241Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2021 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON