Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-85Objectif Perche Atlantique (OPA) - Starperche - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-86Subventions 2022 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-87Commune de Villenave d'Ornon - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine olympique - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-88Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole), relative à la mise en œuvre d'évolutions tarifaires : Pass TER/TBM tout public et Pass…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-89Protocole d'accord transactionnel - Marché n°140132U relatif à la fourniture et la mise en place du nouveau système billettique des transports publics de l'agglomération bordelaise - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-90Protocole d'accord transactionnel - Marché P+R 402 lot 1 (2018-E0219M) - Construction du parc relais sur la commune du Haillan à proximité du terminus de la ligne D du Tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-91Parcs de stationnement - Mise en affectation à la Régie METPARK - Parc de stationnement IDDAC Laharpe - Site existant et extension - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-92Convention entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs, relative au transport des usagers scolaires par Abonnement scolaire réglementé (ASR) - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-93Schéma des mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - Convention avec les communes - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-94Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2020Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-95Appui au Projet de Master international sur les plantes à valeur santé entre l'Université de Bordeaux et les universités de 3 villes indiennes (Hyderabad, Bombay, et Bangalore) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-96Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Libournais - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-97Transfert de l'ouvrage d'art "Pont de la Palombe" à Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-98VILLENAVE D'ORNON - Projet d'assainissement et de création d'une voie nouvelle rue Ramadier - Projet de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-99Projet de voirie sur Ambarès et Lagrave et Bassens - Itinéraires empruntant le Pont Lyonnais-Segment de la rue de Formont allant de la fin de la phase 2++ à la rue d'Ambarès (Bassens) - Phase 3 - Janvier 2022 - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-100Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Arrêt du projet - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-101Eysines - Requalification de l'avenue du Taillan-Médoc - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-102Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de l'avenue Léon Blum (entre la rue Alexis Puyo et l'avenue Anatole France) - Fiche action n°2-C054490020 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-103Mérignac - Avenue de la Libération (entre l'avenue du Truc et la place Jean Jaurès) - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-104Bègles - Projet de requalification des espaces publics au droit du projet Newton - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2022-105Gradignan - Portes ouvertes sur la biodiversité - Subvention de fonctionnement - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-106Gradignan - Cheminement nature le long de la Rouille du Moulet - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-107Signature de la convention pluriannuelle relative à l'animation des sites Natura 2000 ' Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines ', ' Marais du Bec d'Ambès ', ' Marais de Bruges, Blanquefort et Parempuyre ' et ' Marais…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-108Saint-Louis-de-Montferrand - Engagement d'achats de terres et de bâtiments pour un projet d'installation d'exploitations agricoles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-109Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse ' -Compte rendu financier 2020 (CRF) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER