Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-60Convention entre Bordeaux Métropole et le Comité des Œuvres Sociales de Bordeaux Métropole 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-61Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Année 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-62Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-63Rapport annuel sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-64Réorganisation de la Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-65Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-66Réorganisation du Secrétariat général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-67Rapport social unique - Décision - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-68Construction d'un groupe scolaire bassins à flots (BAF 1), Lot 4 couverture-zinguerie - suppression des pénalités appliquées - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-69Renouvellement CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche) - autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-70Aménagement du bassin de rétention des eaux pluviales Archevêque à Lormont - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-71Contrat d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-72Financement de la mutualisation - Instauration d'un mécanisme de solidarité - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2022-73Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-74Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-75Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Convention annexe pour l'intégration des ouvrages dans l'environnement 2020-2024 - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-76Adhésion à l'Accord européen pour les villes vertes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-77Bordeaux- Grand Parc - Protocole d'accord relatif à l'acquisition du réseau de chaleur existant d'inCité Bordeaux Métropole Territoires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-78Exploitation du réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Règlement de service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-79Exploitation du réseau de chaleur de Mériadeck - Règlement de service - Police d'abonnement - Adoption
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2022-80Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-81Renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-82GIP-GPV des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2022 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-83RER métropolitain - Convention de financement d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le pilotage du RER Métropolitain, volet ferroviaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-84RER Métropolitain - Convention de financement d'un AMO concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER