Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-424Eysines - Raid des Maraîchers 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-425Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2020 Inolia - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-426Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-427Programme 2021 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil de Villenave d'Ornon/Talence/Gradignan et de Bègles -Demande de subvention d'aide à l'investissement au Département de la Gironde- Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-428Subvention fête du vélo - vélo-cité 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-429Stade Matmut Atlantique - Garantie de la redevance annuelle - Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 1_ODJ-20210709Ordre du jour du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 3_PVA-20210709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 4_RAA-20210709Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2_CR-20210709Compte rendu du conseil métropolitain du 9 juillet 2021
- N° 2021-309Code de déontologie de l'élu métropolitain - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-310Compte rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-311Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2020 -
Avis
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-312Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-313Affectation des résultats de l'exercice 2020 au budget 2021 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-314Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-315Pessac. Opération ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature' - Ilot Martin Luther King - Cession au bailleur social Domofrance d'un bien immobilier d'une surface d'environ 2 941 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-316Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec la ville de Bordeaux - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-317Convention constitutive de groupement de commandes entre la Région nouvelle aquitaine, le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole relative a la réalisation d'une enquête mobilité certifiée CEREMA (Emc²)-Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-318Agences de développement économique - Association Hauts de Garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation - Conventions de financement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-319Association pour l'éducation et la formation permanente à Tivoli - AFEPT - Ecole de la 2ème chance - Fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-320Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-321Promotion du compostage - Évolution de la convention avec les communes - Adhésion aux associations Compostplus et Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA) - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-322Appel à projet métropolitain auprès des associations pour mobiliser les habitants vers la réduction de leurs déchets sur une durée de 3 ans de 2022 à 2024 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-323BORDEAUX - SCIC LA COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition du foncier dans le cadre de la VEFA de 14 logements collectifs sous BRS, quai de Brazza, lot A7-D1, programme 'Le Jardin Suspendu' - Emprunt de 291 580 euros, de type GAIALT Foncier,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA