Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-399Projet de recherche et développement sur la gestion de l'infiltration et de la valorisation des eaux pluviales - Accord de consortium entre Bordeaux Métropole, la SABOM et le BRGM - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-400Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz à effet de serre - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-401Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2021 - Exercice 2020 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-402Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chaleur Plaine de Garonne Energies - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-403Modification des statuts de Bordeaux Métropole Energies - Décision -Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-404Projet collectif Bordeaux la nuit porté par la ville de Bordeaux - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-405Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-406Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat à Bordeaux du 28 au 30 septembre 2021 - Subvention - convention de financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-407Attribution d'une subvention d'investissement pour le déploiement du système d'information du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-408Projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-409Programmation 2021 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-410Lancement de la consultation pour la passation d'une concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-411Commission pour la concession d'aménagement dans le cadre de la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux - Conditions de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-412Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-413Aménagements Ferroviaires du Sud de Bordeaux (AFSB) : convention de financement des études projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-414Association cultuelle israélite de Gironde - Restauration de l'orgue de la synagogue de Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-415Délégation de service public de transports urbains - Commission conciliation - Différends URSSAF et CICE Avenant 9 et Protocole transactionnel - Autorisation - Signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-416Réseau de transports urbains - Délégation de services publics - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-417Délégation de service public de transports urbains - Arrêté des comptes provisoire 2020 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-418Adaptations de l'offre Transports Bordeaux Métropole 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-419Mise en place d'un "chantier jeunes" dans le cadre de la coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-420Lormont - Aménagement du Tourne à gauche du carrefour La Gardette - Route de Bassens - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-421Bruges - Rue du Réduit (section Andron/Malraux) - Confirmation de décision de faire - - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-422Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-423Bègles - Opération de requalification de la rue de Paty - Juillet 2021 - Confirmation de décision de faire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS