Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-374SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 1 480 500 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-375Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-376Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme par déclaration de projet - Secteur Saget - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-377Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Etude d'impact des permis de construire du secteur Saget - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-378Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-379Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2021 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-380RIFSEEP ( Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ) 2021 - Actualisation - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2021-381Comité des œuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-382Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers- convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 20 relatif à la subvention 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-383Instauration du forfait mobilités durables - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-384Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision …Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-385Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave et du centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents - Décision -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-386Contrat de codéveloppement - Cimetières communaux - Règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2021-387Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur CELLNEX France - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-388Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur ORANGE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-389Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur FREE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-390Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur SFR - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-391Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-392Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre- Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-393Approbation de la politique d'action sociale employeur de Bordeaux Métropole en 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-394Mise en place d'une astreinte opérationnelle GEMAPI sur les digues sous gestion métropolitaine et les ouvrages hydrauliques de la jalle de Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-395Organisations du travail - Ajustement du dispositif d'astreinte opérationnelle au sein des Parcs cimetières rive gauche et rive droite - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-396Ajustements des effectifs : Cabinet du Président - Secrétariat Général - DGRHAG - DG Finances - DGNSI- DG Mobilité - DG Aménagement et DG Développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-397Réorganisation de la Direction Générale Haute Qualité de Vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-398Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON