Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2022-185Association Réseau Paul Bert - Année 2022 - Subvention d'investissement pour la réhabilitation de logements à vocation sociale - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2022-186Société du Grand Projet du Sud-Ouest - Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil de Surveillance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-187RER métropolitain - Convention de financement de l'étude régionale ' Plan de Transport ferroviaire et Matériel Roulant ' - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-188RER Métropolitain - Convention relative au financement de l'étude préliminaire - Mise en place du Block Automatique Lumineux entre Saint-Mariens et Saint-André-de-Cubzac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-189RER Métropolitain - Révision de la feuille de route - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-190Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (A.D.E.M) - Décastar - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-191La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-192Scène de musiques actuelles (SMAC) d'agglo / Mission de Coopération des Scènes de Musiques Actuelles (MICS) - Association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-193Stratégie métropolitaine pour faire de Bordeaux Métropole une destination reconnue de tourisme responsable - Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-194Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2022-195Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-196Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2_CR-20220325Compte rendu du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 1_ODJ-20220325Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 3_PVA-20220325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 4_RAA-20220325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 2022-1Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-2Modification de la composition des Commissions ordinaires et de la commission de contrôle - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-3Marchés subséquents La Fabrique de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-4Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-5Composition du Bureau de métropole - Modification du Règlement intérieur
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2022-6Saint Aubin de Médoc - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention tripartite ente l'Etat, la Commune et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-7Eysines - Secteur Saint-Exupéry - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-8Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain d'environ 40 184 m² à la société HDF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-9Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Cession de partie des parcelles GA 7, GA 8 et GA 18 d'une superficie de 1164 m² environ à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT