Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-522Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-523Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2020 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-524La Fumainerie - Année 2021 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-525Gradignan - Contrat de codéveloppement 2018-2021 - Requalification du Château de l'Ermitage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-526Contrats de codéveloppement de 5ème génération - 2021-2023 - Adoption - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-527Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-528Attribution d'une subvention à la SAS CMLX PROD pour l'organisation du festival CLIMAXThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-529Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Convention de renouvellement urbain du secteur Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-530Commission pour l'attribution des contrats de concession d'aménagement relative à la requalification du centre historique de Bordeaux - Election - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-531Signature du Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (C.T.A.I.R.) et lancement de l'appel à projets 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-532Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Bilan de la concertation- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-533ADIL 33 - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-534Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epicerie solidaire des Capucins - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-535Association solidaire pour l'Habitat (SOLIHA) - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-536Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Avenant au règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-537Réseau express régional (RER) métropolitain - Convention de financement des études préliminaires relatives à la création d'un origine/terminus à Langon -
Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-538Halte de Talence La Médoquine : assistance technique pour la reprise d'études préliminaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-539RER Métropolitain - Convention de financement des études d'avant-projet, ainsi que de projet pour le volet programme de signalisation, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-540Soutien à la ville de Floirac dans le renforcement de ses moyens de police municipale dans le cadre de l'ouverture au public de Bordeaux Métropole Arena - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-541Lettres du monde - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-542Nuit des bibliothèques - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-543Subventions 2021 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de codéveloppement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-544La Fondation pour la culture et les civilisations du vin - Subvention d'investissement 2021 - Convention - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de la Fondation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-545Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-546Régie personnalisée METPARK- Désignation du directeur - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS