Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-293Championnat de France de Breaking - Année 2022 - Subventions d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-294Bilan du dispositif de tarification solidaire des transports TBM (Transports Bordeaux Métropole) à six mois et convention pour l'octroi par Bordeaux Métropole d'une subvention à l'association Point Information Médiation Multi Services (PIMMS) de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-295Bordeaux - Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'aménagement de la place Dormoy - Travaux - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-296Bruges - Aménagement de la rue du Réduit section Bacchus/Allard - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-297Martignas-sur-Jalle - Requalification du Chemin Blanc - Lancement de la procédure de la déclaration d'utilité publique - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-298Le Haillan - Projet d'aménagement des abords du futur Collège - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Haillan - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-299Saint-Médard-en-Jalles - Giratoire Capeyron - Mazeau - Travaux d'assainissement pluvial et de voirie - Mai 2022 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-300Le Haillan - Aménagement rue de la Morandière entre la rue des Berles et le chemin de Meycat - Travaux d'aménagement de voirie - mai 2022 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-301Mérignac/Pessac - Aménagement de l'avenue de Courtillas (entre l'avenue François Mitterrand et le chemin de la Princesse) - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-302Artigues près bordeaux - Aménagement du boulevard feydeau (entre les avenues gay lussac et de l'église romane) - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-303Eysines - Le Haillan - Aménagement de la rue Jean Mermoz (entre l'avenue Pasteur et l'avenue de Magudas). Travaux d'assainissement pluvial - mai 2022 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-304LORMONT - Confortement d'un talus sur le chemin de bouleau - Financement - Convention de delegation de maitrise d'ouvrage - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-305Floirac - Contrat de pret a usage ou commodat d'une parcelle entre la Sci serlocar et Bordeaux Métropole - Square Joséphine Baker - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-306Validation de la demande de subventions du GIP GPV pour leur Projet Alimentaire de Territoire - Défi famille à alimentation durable et inclusive (fiches codev)- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-307Signature de la charte régionale d'achat local aux côtés des organisations professionnelles du secteur du paysage - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-308Centre d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural "Produire, Partager et Manger Local" - Convention triennale de partenariat 2023-2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-309Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2021-2023 - Subvention 2022 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions - Décision -AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-310EYSINES - Raid des Maraîchers 17ème édition : du 3 au 4 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-311PESSAC - Printemps du Bourgailh 2022 : 16 et 17 avril 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-312Blanquefort - Domaine de Tanaïs - Année 2022 - subvention - CODEV 2021/2023 - Etudes faune flore - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO - N° 2022-313BRUGES - Semi-marathon des Jalles 2022 : 26 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-314LORMONT - Manifestation Les Bucoliques 2022 : 4 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-315BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-316CARBON-BLANC - 1ère édition du Printemps de Carbon-Blanc : 2 et 3 avril 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-317Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Contractualisation d'une obligation réelle environnementale sur l'ancien site Thalès - Contractualisation entre Bordeaux Métropole et la société ALESRAA LE HAILLAN - Décision - Autorisation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO