Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-205Mérignac - Avenue de la Libération (entre l'avenue du Truc et la place Jean Jaurès) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-206Le Taillan-Médoc - Avenue de la Boétie (entre l'avenue du stade et l'allée de Curé) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-207OIM rive droite - Requalification de la zone d'activité du bec d'ambes - Travaux VRD rue jeanne bouny -
Confirmation de décision de faire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2022-208Programme ' Signalisation routière 2022 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-209Association des villes pour la propreté urbaine - Adhésion 2022 - Cotisation - Décision - Désignation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-210Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine relative aux espaces situés aux abords de la Maison de l'économie créative et de la culture (MECA) - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-211Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur l'espace public métropolitain sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes - Décision - Signature - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-212Blanquefort - Espace-Test agricole Tanaïs - Contrat de co-développement 2018-2020 C040560130 - Contrat de co-développement 2021-2023 C050560049 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-213Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Le Haillan et Eysines - Maisons Métropolitaines de la nature - Réhabilitation du Moulin du Moulinat et Acquisition de la Maison de Carès - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-214Le Taillan-Médoc - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrats de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-215Blanquefort - Parc des jalles : animations sur le site de La Vacherie et des espaces de nature - Subvention de fonctionnement - Contrats de co-développement 2018-2021 et 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-216Blanquefort - Plan de gestion du domaine de Tanaïs : étude faune-flore - Contrats de codéveloppement 2018-2020 et 2021-2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-217Pessac - Plaine des Arrestieux - Contrat de co-développement 2021-2023 C053180088 - Subventions d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-218RoboCup Bordeaux 2023 - Convention de partenariat pour l'organisation de l'événement au Parc des Expositions de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2022-219RoboCup Bordeaux 2023 - Convention de financement pour subventionner l'Université de Bordeaux dans l'organisation de l'événement au Parc des Expositions de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2022-220Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - Mérignac - Complexe sportif Robert Brettes - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-221Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - Mérignac - Complexe sportif Robert Brettes - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-222Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL - N° 2022-223Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2022- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
- N° 2022-224Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - Convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2022-225Appel à manifestation d'intérêt - Vélos, trottinettes et scooters en libre service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2022-149Bordeaux - oph métropolitain Aquitanis - réhabilitation lourde de la cité grand parc - bat Pleyel, Zola et les rues Robert Schumann et du président René Coty - garantie - décision - autorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-130Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant à la convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-131PESSAC - Avenue du Haut Lévêque - Cession d'emprises d'une surface d'environ 1 107 m2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-132Service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharge de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH