Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-379Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2021 Inolia - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-380Programme 2022/2025 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil du Haillan/Eysines et de Saint Médard-en-Jalles - Appel au soutien de l'Etat dans le cadre du Plan Relance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-381Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Opération de résorption du bruit métropolitain - Convention de financement Bordeaux Métropole/De Lacoste Lareymondie pour le logement sis 23 boulevard Pierre 1er 33110 Le Bouscat - Avenant de délai …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2022-382Création d'un fonds d'intervention en soutien des communes confrontées aux intempéries - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20220624Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 1_ODJ-20220624Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 3_PVA-20220624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 4_RAA-20220624Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 juin 2022
- N° 2022-226Représentations de Bordeaux Métropole dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-227Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-228Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Groupe Scolaire Deschamps - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-229Bordeaux. Cession_Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 43, rue de Lescure à Bordeaux Parcelle cadastrée IW154 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-230BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage des équipements communaux par la commune à la métropole - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-231Bordeaux_ Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 47, rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW156 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-232Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-233Blanquefort - Cession d'un bâtiment sis 25 rue de Fleurenne à Blanquefort - Parcelle cadastrée AV 30 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-234Concession pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022-2025 - Attribution de la concession d'aménagement et convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-235Cenon - Plan de sauvegarde de la copropriété dégradée du Parc Palmer - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Caisse des Dépôts Habitat Social - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-236Gradignan - Aménagement - Rue du professeur Villemin - Acquisition auprès de l'Etat de deux emprises issues des parcelles cadastrées BE 54 et BE 104 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-237Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Deschamps (ZAC Garonne Eiffel)- Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-238Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenant 2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-239Convention de mise en état correct et de transfert du groupe scolaire Maurice Ravel entre Bordeaux Métropole et la ville de Talence - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-240Floirac - Projet de renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Avenue Salvador Allendé et rue Jules Verne - Cession d'un terrain d'environ 2 300 m² à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-241Le Bouscat - Reconstitution d'une clôture d'un riverain impactée par les travaux d'aménagement du parking Jules Ferry - Convention de travaux - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2022-242Etudes de corridors de cars express entre Bordeaux Métropole et 5 territoires girondins - convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH