Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-113Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-114Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-115Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-116Pilotage du projet de transition métropolitain - orientations 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2022-117Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - Les arts au mur / Artothèque de Pessac - Projet ' Cartographie métropolitaine ' - Subvention d'investissement en faveur de la création…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-118Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-119Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession à Aquitanis de l'îlot H1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-120Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Berge du Lac/Ginko - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) des années 2018/2019/2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-121Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 55, rue de Lescure - Parcelle cadastrée IW 421 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-122Bordeaux. Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 51, rue de Lescure. Parcelle cadastrée IW 419. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-123EYSINES - Secteur du Bourg - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-124Floirac Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais, avenue Gaston Cabannes - Acquisition auprès de l'OPH AQUITANIS d'un détachement de la parcelle AW 184 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-125Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Avenue de Magellan - Acquisition auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-126Le Haillan - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Centre Bourg - Clôture du PAE et bilan financier-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-127Bordeaux - Projet Brazza - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-128Bègles - Allongement du bail emphytéotique liant la Métropole à la Commune de Bègles - parcelles BL 24 et 25 - Hangars Louis Blériot - Rue Louis Blériot à Bègles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-129Constitution d'un groupement de commandes - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles Marché de paysagiste-écologue conseil, pilotage-évaluation, expertises environnementales, concertation, communication, médiation scientifique…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-197Délégation de Service Public de transports urbains - Protocole transactionnel N°5 relatif au règlement des conséquences de l'incendie du parking Salinères - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2022-198Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant 8 relatif à la création de nouveaux tarifs et actualisations - Adoption des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-199Contribution exceptionnelle au Fonds d'Action extérieure des Collectivités Territoriales
' Action Ukraine ' - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2022-200Subvention exceptionnelle à l'association Médecins Sans Frontières (MSF) au profit des populations afghanes déplacées - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2022-201Mobilisation d'un/e Volontaire de Solidarité Internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, et l'Etat du Télangana (Inde)Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-202Le Haillan - Voie verte Luzerne-Venteille-Tramway - Séquence 1 - Avenue du Bicentenaire/Promenade des Girondins - Mars 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-203Eysines - Requalification de la rue du Bleu - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-204Aménagement de la Route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des Deux Esteys à Bègles - Arrêt du bilan de la concertation -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS