Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2021-739Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remise gracieuse - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-659Transport par câble entre lormont / Cenon et Achard - ouverture concertation - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 4.5_RAA-20211125-2021-659Annule et remplace la délibération 2021-659 - Pages 381 à 385 du précédent RAA - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 4.5_RAA_20211125-2021-677Recueil des actes administratifs spécifique délibération n°2021-677 - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 2_CR-20211125Compte rendu du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 1_ODJ-20211125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 3_PVA-20211125Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 4_RAA-20211125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 2021-430Schéma des mobilités
Une réponse adaptée à chaque territoire
avec des modes de déplacements diversifiés
Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-431Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignations des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-432Association TRANSPARENCY INTERNATIONAL France/Charte d'adhésion des collectivités territoriales membres - Adhésion 2021 - Cotisation - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-433Liste des arrêtés pris par le Président de la Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-434Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Clôture et bilan de la concertation préalable au titre de la mise en compatibilité du document d'urbanisme (MECDU) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-435Eysines- ZAC Carès Cantinolle. CRFA 2020 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-436Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-437Convention de mise en état correct et de transfert du groupe scolaire Malartic entre Bordeaux Métropole et la ville de Gradignan - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-438Lormont - Secteur Quai Carriet - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-439Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 29, rue de Lescure - Parcelle cadastrée IW147 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-440Lormont - 55 rue de Sourbes - Acquisition de la propriété des Consorts DARRIGO cadastrée AT 141, 142, 143, 144, 145, 146 et 147 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-441PESSAC - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - avenue Bougnard - déclassement par anticipation d'une emprise de 1 259 m², supportant un terminus de bus urbains à détacher des parcelles EW 329 et EW 331 -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-442PESSAC - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - Cession d'un tènement foncier sis avenue de Bougnard, avenue de Saige, avenue du Maréchal Lyautey et rue du Serpent à la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-443Pessac - Opération Fab - Avenue de Magellan - Déclassement par anticipation d'une emprise de 30 m² supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle cadastrée EP 5 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-444Pessac - Programme "Habiter, S'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Secteur Haut Lévêque - Ilot Chanoine-Lillet - Cession de parcelles à la Société Véalis - Decision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-445Bruges - Secteur Terrefort - Modification du taux et du périmètre de Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-446Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et les villes partenaires pour les équipements scolaires métropolitains existants - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST