Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-517Ajustement des effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-518Remises gracieuses trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-519Plan d'adaptation et de gestion du réseau des jalles du marais de la Presqu'île d'Ambès pour l'évacuation des eaux d'inondations fluviales : Déclaration d'Intérêt Général et Enquête Publique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-520Projet d'étude Diagnostic vers l'amont des 5 bassins de collecte des stations d'épuration de Bordeaux Métropole - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-521Approbation des statuts du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAO) de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-522Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-523Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2020 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-524La Fumainerie - Année 2021 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-525Gradignan - Contrat de codéveloppement 2018-2021 - Requalification du Château de l'Ermitage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-526Contrats de codéveloppement de 5ème génération - 2021-2023 - Adoption - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-527Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-528Attribution d'une subvention à la SAS CMLX PROD pour l'organisation du festival CLIMAXThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-529Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Convention de renouvellement urbain du secteur Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-530Commission pour l'attribution des contrats de concession d'aménagement relative à la requalification du centre historique de Bordeaux - Election - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-531Signature du Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (C.T.A.I.R.) et lancement de l'appel à projets 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-532Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Bilan de la concertation- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-533ADIL 33 - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-534Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epicerie solidaire des Capucins - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-535Association solidaire pour l'Habitat (SOLIHA) - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-536Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Avenant au règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-537Réseau express régional (RER) métropolitain - Convention de financement des études préliminaires relatives à la création d'un origine/terminus à Langon -
Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-538Halte de Talence La Médoquine : assistance technique pour la reprise d'études préliminaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2021-539RER Métropolitain - Convention de financement des études d'avant-projet, ainsi que de projet pour le volet programme de signalisation, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-540Soutien à la ville de Floirac dans le renforcement de ses moyens de police municipale dans le cadre de l'ouverture au public de Bordeaux Métropole Arena - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-541Lettres du monde - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH