Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-467SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SCP d'HLM Le Toit Girondin - Opération Les Jardins de Lola Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, 48 rue Debussy - Emprunts d'un montant global de 438 841 euros des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-468BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Réhabilitation de 41 logements, résidence Terre Neuvas, 19 avenue Duhourquet - Emprunts des types PAM éco-prêt, PAM taux fixe et PHB d'un montant global de 2 546 817 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-469BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, opération "Innlove", quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 2 225 969 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-470SA d'HLM Foncière Médico-Sociale ENEAL - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-471BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 95 logements collectifs locatifs, ZAC Garonne Eiffel, boulevard Joliot Curie, résidence "Belvédère" - Emprunts d'un montant total de 10 150 766 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-472PAREMPUYRE - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux, opération Les Villas Pourpres 2, 25/27 rue de Crébadin - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 679 454…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-473MERIGNAC - SCP d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs destinés à la location accession, opération Ardillos bât C1, résidence Lonca, rues Elysée Reclus et Camille Goillot - Emprunt de 3 142 900…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-474SA d'HLM DOMOFRANCE - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunts d'un montant total de 5…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-475BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, opération Ilot Lentillac, rue Domaine Devienne - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 103 297 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-476VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, Opération Pas de la Côte, Chemin du Pas de la Côte - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-477GRADIGNAN - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction en MOD de 86 logements collectifs locatifs étudiants, sis, 12 rue Naudet - Emprunts des types PLS, complémentaire au PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 3 966 000 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-478BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Tribéqua, Zac Saint-Jean Belcier, rue d'Armagnac - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 782 548…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-479GRADIGNAN - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 147 logements étudiants collectifs locatifs, rue de Naudet - Emprunts d'un montant total de 7 296 000 euros, des types PLS, CPLS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-480MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM NOALIS - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, avenue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 398 218 euros, de type PLS, auprès de La Banque Postale - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-481Régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-482PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, opération "Les Venelles", 21, avenue Durand Dassier - Emprunts d'un montant total de 2 544 092 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-483TALENCE - Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 50 logements collectifs locatifs sociaux, opération Chromatik, rue François Rabelais - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 644 175 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-484BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 122 rue Kléber - Emprunts d'un montant global de 511 403 euros, des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et Booster auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-485BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Combo, ilot A7-D1, 93 Quai de Brazza - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 591 164…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-486BEGLES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs sociaux , sis, rue Gaston Monmousseau - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 156 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-487VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 39 logements collectifs locatifs, rue du Tronquet, "Château Beunon" - Emprunts d'un montant total de 3 390 762 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-488BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, rue des Ecoles - Emprunts d'un montant total de 1 513 463 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-489SA d'HLM CLAIRSIENNE - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 2 865 000 euros, de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-490SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Allée du Pont de la Pierre - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1 032…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-491ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 32 logements locatifs sociaux, opération 4 Journaux, sis, 1 à 21 impasse René Dumont - Emprunts d'un montant global de 3 513 232 euros des types PLAI, PLUS et Booster…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA