Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-700Protocole transactionnel - Marchés de transports scolaires n° 2015-0082 R et 2015-0083 R - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-701Parcs de stationnement - Mises en affectation à la Régie METPARK - Parc de stationnement Beaujon et Local lot 264 situé au sein du parc de stationnement Front du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-702Régie métropolitaine METPARK - Parcs de stationnement et Fourrière - Représentation légale de la Régie et actualisations - Modification des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-703Concession de service d'exploitation des abris voyageurs du réseau de bus de Bordeaux Métropole - Choix du candidat retenu - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-704Stratégie métropolitaine de dialogue citoyen et de relation aux usagers - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-705Instauration d'un budget participatif métropolitain appliqué à l'opération "plantons 1 million d'arbres"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-715Projet de voirie sur artigues pres bordeaux - Poursuite de l'amenagement d'une voie verte sur l'avenue du perigord entre la rue aime cesaire et l'itep hirondelle - Novembre 2021 - Confirmation de decision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-716Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique - Evaluation environnementale du projet -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-717Aménagement de la rue Frédéric Sévène en faveur des modes doux entre la Route de Toulouse et le Giratoire Peydavant/Lamartine à Talence - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-718Bouliac - Requalification de la Route de Latresne entre le Pont de Bouliac (allée de Sylvestre) et le giratoire des Quatre Murs ainsi qu'une partie du Chemin de la Matte - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP)…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-719Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage sur la RD 113/RD 10 - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-720Bègles - Gradignan - Projet de voirie - Contrat de co-développement n°5- Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-721Saint-Médard-en-Jalles - avenue Léon Blum (entre la rue Alexis Puyo et l'avenue Anatole France) - novembre 2021 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-722Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Mounic (section comprise entre l'allée du Pas de la Tourte et l'entrée de ville Nord) - Fiche Action C053760014 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-723Bruges - Aménagement de la rue du Réduit (section comprise entre les rues Andron et Malraux) - Fiche Action C050750029 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-724Gertrude - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - informationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-725Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Calage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-726Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Demande de lancement de l'étude de préfiguration de la modification du périmètre au Département de la Gironde - Participation financière de Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-727Lormont - Manifestation Les Bucoliques 2021 - contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-728Villenave d'Ornon - Transhumance urbaine 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-729Groupement d'intérêt public Grand projet de villes Rive droite (GIP-GPV) - Subvention de fonctionnement 2021 - Mise en place et animation du PAT Rive Droite et du programme de recherche QualipSOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-730Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2020 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-731Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-732Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-733Délibération mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre l'année 2021 - Signature de l'avenant 3 à la convention cadre et financements des actions engagées pour 2021 - Financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER