Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2021-603Schéma de développement économique métropolitain - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-604Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Opération Amétis - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) d'un terrain d'environ 2432 m², sis rues Morin/ Son Tay - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-605Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Opération Partedis - Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' Cité Maussacré '- Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Léon Jouhaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-606Fonds CNC - Subvention - Renouvellement l'année 2021 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée et de la convention d'application financière de cette convention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-607SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-608Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée (TAM) sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc Hippodrome (BAH) - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-609SOFILM - Subvention complémentaire 2021 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-610SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2021 - Exercice 2020 - Information du Conseil MétropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-611Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1531-1 du code général des collectivités territoriales - information du Conseil…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-612SEML Route des lasers - Projets de développement et plan d'affaires - Pacte d'actionnaires - Transformation de l'avance en compte courant d'associé métropolitain en parts sociales - remboursement de l'avance en trésorerie métropolitaine - Prise de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-613Contrat de plan Etat Région 2015-2020 - participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier de restaurant universitaire n°1 du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Bordeaux Aquitaine à Talence - Décision …Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-614Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-615LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2020- Avenant au traité de concession - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2021-616Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Projet d'Opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Clôture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-617Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de l'enseignement supérieur, à destination des étudiants les plus précaires - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-618Rapport des administrateurs de la SEML Route des Lasers (Rdl)- Rapport 2021 Exercice 2020 - Au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil métropolitain
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2021-619Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 25 novembre 2021 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-620Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Modification de l'enceinte du marché - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-621Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°2 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2021-622Bordeaux métropole - orientations générales pour le budget 2022 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-623MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM NOALIS - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, avenue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 2 334 702 euros, des types PLAI, PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-624LORMONT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 86 logements collectifs locatifs, 2, rue Banlin, opération "Les Berges de Lissandre" - Emprunts d'un montant total de 11 328 512 euros, des types PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-625Exercice 2021 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-626BORDEAUX - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 38 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Tribéqua phase 1 bis, rue d'Armagnac - Emprunts d'un montant global de 5 735 800 euros des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-627MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, avenue de la Marne - Emprunts d'un montant total de 1 112 149 euros, des types PLAI, PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA