Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-675Mutualisation - Révisions du niveau de services 2020-2021 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-676Service public de chauffage urbain - Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-677Bordeaux - Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain du Grand Parc - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation - Décision
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-678Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 2 - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-679Rénovation énergétique de l'habitat - Convention de mise à disposition des outils SITERRE et CASBA - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-680La Fabrique de Bordeaux Métropole - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-681Incité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code - Rapport 2021 - Exercice 2020 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-682Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - rapport 2021 - exercice 2020 - informationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-683Mise en œuvre par Bordeaux Métropole du contrat d'objectifs et d'orientations en faveur du logement étudiant : Règlement d'intervention en faveur du logement étudiant - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-684Accord préalable à la participation à la Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (SACICAP) PROCIVIS Nouvelle Aquitaine et à la SCIC Les Détrivores par Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-685Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-686Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers - Le Lac - Maison du Projet - Convention de mise à disposition d'un local avec Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-687Quartier du Burck à Mérignac et Pessac : Lancement de 3 Opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur les copropriétés dégradées des Géraniums, Héliotropes et Iris - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-688Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) 2020 et participation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-689Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-690Avenant n°1 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-691Convention de financement Caisse des dépôts et consignations (CDC) / Bordeaux Métropole suite à l'appel à projet "défis cartes blanches" du projet "Femmes victimes de violences" porté par l'Association Solinum - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-692Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux (AFSB) - Convention de financement des acquisitions foncières urgentes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-693Pôle d'échanges multimodal de Talence La Médoquine : convention de financement des études d'avant-projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-694Parempuyre - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude et les travaux du franchissement du passage à niveau (PN18) rue de Landegrand - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-695RER métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au "Service Annuel ferroviaire 2021" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-696Société d'encouragement de bordeaux - Hippodrome du Bouscat - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-697Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-698Présentation du rapport annuel d'activités de la grande salle de spectacles Arkea Arena pour l'exercice 2020 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-699Réalisation du tramway 3e phase - Construction du parc de stationnement Beaujon à Bordeaux - Quitus à Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS