Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2022-341Compte administratif de l'exercice 2021 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-342BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'une résidence étudiante comprenant 56 logements collectifs locatifs sociaux, sise, Quai de Brazza, lot GIB4 - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 406 516 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-343BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs destinés à la location accession, résidence Quai Deschamps, Allée Deschamps et rue de Cénac, ilot DFAU1 - Emprunt de type PSLA libre de 2 131 564 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-344VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de 88 logements collectifs locatifs sociaux, résidence Trigan, avenue Fernand Soors - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 982 082 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-345Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de la mise en œuvre du projet de groupes scolaires des Bassins à flot 1 et 2 mené par la Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-346Provisions comptables pour créances douteuses - Avenant à la Méthodologie - Approbation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2022-347LE HAILLAN - SA d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 13 logements individuels locatifs sociaux, sis, rues Hustin et des Asphodèles - Emprunts des Types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 1 891 740 € auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-348SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs sociaux, sis, rues Pasteur et Michel Crauste - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 035 788 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-349BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie comprenant 62 logements collectifs locatifs, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunts des types PLUS et Booster d'un montant global de 5 430 777 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-350Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux (OIEB) - Renouvellement adhésion - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-351BORDEAUX - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs sociaux destinés à la location-accession, sis, ZAC Bastide Niel, opération STEGO, ilot B064, rue du Maréchal Niel - Emprunt de type PSLA d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-352Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque
alimentaire de Bordeaux et de la Gironde, Restaurants du cœur de la Gironde et Secours populaire de la Gironde - Aides en fonctionnement 2022 - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : - N° 2022-353Partenariat avec les six Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement 2022 - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-354Ville de Floirac - soutien à l'économie de proximité - participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'une étude de diagnostic et de programmation commerciale de ses polarités de proximité - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-355Création de la société Hydrogenia par Bordeaux Métropole Energies - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-356Réseaux de chaleur - Avenants à toutes les DSP relatives aux réseaux chaleur pour intégrer une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-357Association ETU'RECUP - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-358Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2022 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-359ADIL 33 - Année 2022 - Subvention de fonctionnement
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2022-360Délégation des aides à la pierre - Signature de la convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-361Renouvellement urbain des quartiers Dravemont et Joliot Curie à Floirac - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier n° 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-362Renouvellement urbain du quartier de Carriet - Convention avec la ville pour une maitrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-363Renouvellement urbain du quartier de l'Avenir - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-364Projet collectif - Prévention des violences sexistes porté par le Comité d'étude et d'information sur la drogue (CEID)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-365Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :