Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-211Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-137Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature de deux conventions annexes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-96Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles n°71 "Vallée des Jalles" sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aujourd’hui environ 2 000 lagunes dont 80% en Gironde. Des changements de végétation sont induits ou accélérés par des …
- N° 2023-263Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - ApprobationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-56Ajustements des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-395Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-272Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-167Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-65Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-436Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-397Réorganisation de la Direction Générale Haute Qualité de Vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … qualité de l’air, santé environnementale, adaptation au changement climatique, gouvernance alimentaire, accompagnement …
- N° 2021-416Réseau de transports urbains - Délégation de services publics - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des …
- N° 2021-310Compte rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2022 de la Métropole sur le critère de la lutte contre le changement climatique (stratégie bas carbone) et convenu …
- N° 2021-187Association Pointdefuite - Projet Utopia - Subvention de Bordeaux métropole - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ce qui explique les reports de la phase production (changement du site d’implantation et problématiques …
- N° 2021-22Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc : Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-10Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale - Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'autorité environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-308Le Haillan/Eysines : Projet d'aménagement de la portion de la rue/avenue Jean Mermoz située entre l'avenue de Magudas et l'intersection de l' avenue de Saint-Médard et de l'avenue Pasteur - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-200Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivantsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2019 sur la période 2020-2025. Leur volume, qui traduit un changement soudain d’échelle par rapport aux dépenses de même …
- N° 2020-99Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des …
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … chef de projet stratégique « SmartUrba », pour conduire le changement de métiers dans l’instruction des permis de …
- N° 2020-138Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale- Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'Autorité Environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … adaptation face à l’amplification des risques naturels et du changement climatique Les impacts potentiellement négatifs ont …
- N° 2019-764Bordeaux Métropole - orientations générales pour le budget 2020 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … seront donc fonction, comme l’an passé : • d’une part des changements d’écart à la moyenne des valeurs de référence …
- N° 2019-791Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole -Pessac- Projet de centrale photovoltaïque sur le site du Bourgailh- Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des émissions de gaz à effet de serre, l’adaptation au changement climatique. .3 Déroulement de la procédure et …