Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2026-447Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Règlement d'intervention "Nature - Agriculture - Alimentation" - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-407PESSAC - PRU du quartier Saige - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne : - N° 2026-455Appel à projets végétalisation du Grand-Bersol - Programme Plantons 1 million d'arbres - 2026
Attribution de subventions d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne : - N° 2026-456Modification du règlement d'intervention du fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Christian BAGATEDate de mise en ligne :
- N° 2026-185Désignations des représentants d'usagers au sein des conseils d'administration de la Régie de l'eau et du Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-273Programmation prévisionnelle 2026 des logements sociaux à agréer au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-281ALPHA RLH - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-195Parcs de stationnement - Camille Julian - fin de contrat et protocole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-163Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-167Programmation 2025 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation du parc social - Liste des opérations…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-104MERIGNAC - Porte métropolitaine de l'aéroport - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-105CENON - LORMONT - Porte métropolitaine les Hauts de Garonne -Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-101BORDEAUX - Porte métropolitaine du Lac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … économique et démographique. Depuis, l’accélération du changement climatique, la crise du logement devenue …
- N° 2026-124Programme Alimentaire Territorial - Subventions d'investissement aux associations CIVAM P.P.M.L. et Terre d'Adèles - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-46Règlement de la collecte des déchets - Décision - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-528Rapport de transition écologique et sociale 2025 (sur données 2024)Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du territoire sont d’ores et déjà affectées par les effets du changement climatique. Dans un contexte de ressources …
- N° 2025-653Contrat de coopération public pour l'animation du club de la mobilité et le conseil en mobilité auprès des entreprises 2026-2028 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-584Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-626Bassens - Etude de centre bourg élargi - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-569Loi du 16 juin 2025 visant à faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements - Délégation de pouvoir spécifique du Conseil à la présidente de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-625BORDEAUX LA JALLERE - Instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-603Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre du règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-471Bègles - Villenave d'Ornon
Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu financier 2024 (CRF)- Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (VELIPRO) pour accompagner les habitants du quartier vers des changements dans leurs pratiques de mobilité. Sur l’animation …