Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2021-104Plan Stratégique Déchets 2026 - Présentation générale de la démarche - Méthodologie, expérimentation et subventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l’avenir que par : - un renversement de paradigme et un changement de regard sur les déchets considérés comme des …
- N° 2021-133Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-137Accord de consortium 2021 - 2024 relatif au Réseau MAGEST (Mesures automatisées pour l'observation et la gestion des estuaires nord aquitains) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-139Partenariat Bordeaux Métropole / Agence locale de l'énergie et du climat - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-45Lancement de l'évaluation et de la révision du Plan climat air énergie territorial métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-22Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc : Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-10Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale - Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'autorité environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-64La stratégie Biodiver'Cité et son plan d'action 2021 - 2026 pour un Territoire métropolitain engagé pour la nature - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-58Adaptations de l'offre TBM 2020 (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-41Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Adaptation de l'organisation et des effectifs - Présentation de la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-43Ajustements des effectifs du Secrétariat Général, de la Direction générale mobilités, de la direction générale valorisation du territoire et de la Direction générale des ressources humaines et administration générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-551Choix du mode de gestion en régie des services publics de L'Eau Bordeaux Métropole - Orientation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-570Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remises gracieuses - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-532Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’Unité voies à grands trafics vers l’Unité régie avec changement d’intitulé « agent d’exploitation » ; - Le …
- N° 2020-569Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … maintien. Cependant, compte tenu des enjeux liés à la fois au changement climatique et à l’amélioration de la qualité de …
- N° 2020-458Renouvellement urbain du quartier de l'avenir à Bassens - convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … même démarche permettra de limiter la gêne des riverains et usagers. Les ouvrages et équipements de compétence …
- N° 2020-423Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … étudiants, ouvert sur la cité et attentif aux attentes des usagers et des riverains. Bardanac / Compostelle est un …
- N° 2020-409Rapport annuel d'activité du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … libres éventuellement structurées autour de deux champs : les changements à l’échelle privée, du ménage, et celles autour du …
- N° 2020-447Programme pluriannuel de gestion 2021-2030 de la Jalle de Blanquefort - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Lancement de l'enquête publique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … un travail de révision de son contenu. Dans un contexte de changement climatique, de volonté de pérenniser une politique …
- N° 2020-416Commune de GRADIGNAN - Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - Opération d'aménagement Gradignan Centre-Ville - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-451Bassens - Projet de renouvellement urbain Quartier de l'avenir - Convention de subvention pour la réalisation de la restructuration des écoles Frédéric Chopin et Rosa Bonheur - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-425Appel à projet 2017-2020 métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2020 - subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-464Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … eux de nouvelles populations en termes d’habitat mais aussi d’usages et de fonctions urbaines. Bordeaux Métropole souhaite …
- N° 2020-392Candidature de la Métropole au dispositif d'expérimentation d'encadrement des loyers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … déjà mis en place (comme l’autorisation préalable au changement d’usage visant à encadrer les locations …
- N° 2020-386Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement 2021-2023 du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du service est donc aussi souhaitable sur cet aspect et les changements liés aux modes de financement du service à partir …