Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2021-529Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Convention de renouvellement urbain du secteur Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-340Mise en place de la tarification solidaire sur le réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Convention avec les CCAS (Centres communaux d'action sociale) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … droit à la tarification sociale. Pour prendre en compte les changements induits par le passage à la tarification … - N° 2021-364PPA (Projet partenarial d'aménagement) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - Avenant à la convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … crise sanitaire, les difficultés à réaliser les travaux et le changement de gouvernance en 2020 ont entrainé des retards …
- N° 2021-377Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Etude d'impact des permis de construire du secteur Saget - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et la forte végétalisation participent à la lutte contre les changements climatiques. La création des voies piétonnes et la …
- N° 2021-396Ajustements des effectifs : Cabinet du Président - Secrétariat Général - DGRHAG - DG Finances - DGNSI- DG Mobilité - DG Aménagement et DG Développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … avec l’outil de co-développement, l’accompagnement au changement des équipes lors de changement organisationnel en …
- N° 2021-397Réorganisation de la Direction Générale Haute Qualité de Vie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … qualité de l’air, santé environnementale, adaptation au changement climatique, gouvernance alimentaire, accompagnement …
- N° 2021-398Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des équipes, et des actions d’accompagnement à la conduite du changement sont mises en œuvre dans les services. 4/16 Le …
- N° 2021-404Projet collectif Bordeaux la nuit porté par la ville de Bordeaux - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … occasionnera des suroccupations des espaces publics et un changement des 2/5 pratiques de loisirs et de fêtes. La …
- N° 2021-412Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ainsi que de création d’une offre nouvelle, permettent un changement progressif des typologies et l’introduction de …
- N° 2021-416Réseau de transports urbains - Délégation de services publics - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des …
- N° 2021-418Adaptations de l'offre Transports Bordeaux Métropole 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les adaptations nécessaires (renforts ou réductions d’offres, changement d’itinéraires, adaptations de fréquences…). En … - N° 2021-310Compte rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2022 de la Métropole sur le critère de la lutte contre le changement climatique (stratégie bas carbone) et convenu …
- N° 2021-326ESS - Association Ikos - Projet d'implantation d'une galerie du réemploi à Bordeaux - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole pour la réalisation de 3 études préalables en 2021 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et attractive d’objets de seconde-main, 3. accompagner les changements de comportements. Pour répondre au 1er objectif, …
- N° 2021-335Convention pour l'octroi par Bordeaux Métropole d'une subvention à l'association PIMMS (Point d'information médiation multi-services) de Bordeaux dans le cadre de la tarification sociale et solidaire des transports TBM (Transports Bordeaux Métropole…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … non plus sur son statut, constitue à de nombreux égards des changements pour les usagers bénéficiaires. Le besoin …
- N° 2021-184CENON - secteur Pelletan - site Palmer - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’une évolution programmatique de l’opération ou bien d’un changement de cosignataire. Monsieur le président pourra, le …
- N° 2021-187Association Pointdefuite - Projet Utopia - Subvention de Bordeaux métropole - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ce qui explique les reports de la phase production (changement du site d’implantation et problématiques …
- N° 2021-234Association Europan France - Cotisation 2021-2022 pour la participation au concours Europan session 16 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … bénéfice des habitants comme de l’emploi, dans un contexte de changement climatique, de transition écologique et …
- N° 2021-238Ajustement des effectifs et réorganisation des Directions Générales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … finances, systèmes d’information, analyse de gestion - Changement d’intitulé d’un poste de catégorie B, filière …
- N° 2021-256Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de création d’une offre nouvelle de logements, permettent un changement progressif des typologies et l’introduction de …
- N° 2021-257Renouvellement urbain des quartiers Palmer Saraillère 8 mai 45 à Cenon - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à terme, est d’envisager le groupement d’écoles et le changement de carte scolaire. Dans le cadre du projet urbain, …
- N° 2021-142Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne - Réintégration des équipements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’investissement pour maintenir leur patrimoine en état d’usage en lieu et place d’un amortissement qui serait constaté …
- N° 2021-143Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … parmi les plus défavorisés de Bordeaux Métropole vers des changements individuels et collectifs de pratiques …
- N° 2021-174Parking Grands Hommes - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-175Parc de stationnement des Grands Hommes - Fin de contrat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-85CENON - Secteur La Morlette - Site Ramadier - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST