Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2022-66Réorganisation du Secrétariat général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-71Contrat d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-81Renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-94Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2020Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-20Groupe La Poste - Convention partenariale relative à la logistique urbaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-650Convention pour le versement d'une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-671Exercice 2020 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-681Incité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code - Rapport 2021 - Exercice 2020 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-695RER métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au "Service Annuel ferroviaire 2021" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-702Régie métropolitaine METPARK - Parcs de stationnement et Fourrière - Représentation légale de la Régie et actualisations - Modification des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-739Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remise gracieuse - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-584Rapport sur les engagements en matière de transition écologique et sociale - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2021-599Ambarès-et-Lagrave - Création d'une Zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Secteur de la gare de La Grave - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-602Subvention de fonctionnement 2021 à la société Autocool - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-603Schéma de développement économique métropolitain - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-640Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2022 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-547Adaptation de l'offre TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2021 - Mesures complémentaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-550Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif à la modification du schéma actionnarial de BP3000, au Règlement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-576Subvention des 4 maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, Etu Récup, Vélo Cité) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2021-577Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 2021-430Schéma des mobilités
Une réponse adaptée à chaque territoire
avec des modes de déplacements diversifiés
Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-436Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-438Lormont - Secteur Quai Carriet - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-448Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Adoption
Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharges de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-454Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT