Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-431Projet de voies réservées sur l'autoroute A10 - Résultats de l'étude Vinci sur les aménagements potentiels de l'autoroute A10 en faveur des alternatives à l'autosolisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-434RER Métropolitain - Réouverture de la halte de Talence Médoquine - Ouverture concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-437Renouvellement de la concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Choix du futur Concessionnaire du service de transport public urbain de voyageurs et de services de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-439Délégation de service public de transports urbains - Avenant 11 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-450Délégation de service public INOLIA - Avenant n°14 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-454Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-395Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-397Réseau métropolitain d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Tarification de la recharge - Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-269Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Procédure de 11ème modification - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-272Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-307Signature de la charte régionale d'achat local aux côtés des organisations professionnelles du secteur du paysage - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-309Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2021-2023 - Subvention 2022 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions - Décision -AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-116Pilotage du projet de transition métropolitain - orientations 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2022-137Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - Actualisation de l'étude d'impact - Avis.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-142Soutien aux programmes d'actions 2022 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'agence de développement et d'innovation - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-145Orientations générales pour un plan de prévention et de valorisation des déchets à l'horizon 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2022-167Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-168Réorganisation DGRHAG Ressources humaines - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-170Intégration du télétravail au fonctionnement des équipes métropolitaines - Charte du télétravail - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-193Stratégie métropolitaine pour faire de Bordeaux Métropole une destination reconnue de tourisme responsable - Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-198Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant 8 relatif à la création de nouveaux tarifs et actualisations - Adoption des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-35Appel à projet métropolitain accompagnement des habitants vers la réduction de leurs déchets - Années 2022 à 2024 - Subvention pour actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2022-64Réorganisation de la Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-65Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON