Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2023-12Lormont - Ilot quai Carriet - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-56Ajustements des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-67Organisation de la 24ème édition des Assises Européennes de la transition énergétique à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-74Renouvellement urbain du quartier des aubiers - Le Lac à Bordeaux - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-77RER Métropolitain - Pôle d'échanges multimodal Talence Médoquine - Aménagement des espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Prise en considération du bilan des garants - Réponse du maître d'ouvrage - Approbation - arrêt des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-38Budget primitif 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-609PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet - Actualisation du Programme d'Aménagement d'Ensemble
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-620Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2021Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-684Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-687Ajustement des effectifs de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-767Commune de Cenon - Projet de gestion différenciée du cimetière communal Saint-Paul - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-779Mise en œuvre d'une stratégie métropolitaine en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2022-782Pacte Mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-783Convention de partenariat pour l'animation du Club de la Mobilité par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole (2023-2025) - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-786Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Annulation/Remboursement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-524Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-525Ajustement des effectifs de la Direction générale Transition écologique et ressources environnementales (DGTERE)- Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-526Ajustements des effectifs de la Direction Générale des Territoires de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-527Ajustement des effectifs de la Direction générales Mobilités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-542Projet de renouvellement urbain du quartier de Saige à PESSAC - Convention de renouvellement urbain de Pessac Saige- Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-581Subvention des 4 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-470Association pour la formation et l'éducation permanente Tivoli (AFEPT)- Ecole de la deuxième chance Bordeaux Métropole Aquitaine (E2C BMA) - Programme d'actions 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-478Zero Waste Bordeaux - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-479Association Etu'Recup - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-480Délégation de services publics - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant n°5 - Adoption -Décision - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :