Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
  • N° 2004-0058
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement général de voirie de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assermentation des agents de la direction opérationnelle Voirie, Circulation et Proximité - Délibération n…
    Délibération 2004-0058 (37.76 Ko)
  • N° 2004-0060
    Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours Victor Hugo - Concours d'architecture et d'ingénierie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
    Délibération 2004-0060 (47.46 Ko)