Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2009-0315Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2008 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … en novembre 2007 et en raison des modifications du réseau (changement de structure des lignes, modification des temps de …
- N° 2009-0356Eau et Assainissement - Projet du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du programme de mesures du bassin (PDM) Adour-Garonne - Consultation - Approbation -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … la gestion quantitative de l'eau dans la perspective du changement climatique F – Privilégier une approche …
- N° 2009-0201Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Franchissement du bassin à flot - rénovation du pont amont - passage en sous-fluvial d'une multitubulaire (OA 207) - Marché n° 07 007 U - Réclamation - Transaction…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … du tablier, - la fixation des rails sur le tablier, - le changement de tous les systèmes d’accostage, indexage et …
- N° 2009-0160Fonctionnement et Administration Générale - Evolution de l'organisation communautaire - Création du Pôle "Mobilité" et de la "Mission 2025" - Création de deux postes de Directeurs Généraux Adjoints - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … d’agglomération 2025 à même d’anticiper les inévitables changements économiques et sociaux et les nouvelles …
- N° 2009-0102Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées - Composition - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … différentes étapes d’avancement des travaux. Or, depuis le changement de mandature intervenu au mois d’avril 2008 et la …
- N° 2009-0103Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Les tarifs des abonnements non résidents (voiture) sont sans changement. Les autres tarifs évoluent de 2,73% à 6,67%. Parc …
- N° 2008-0849Infrastructures Routières et Ferroviaires - Résorption des discontinuités du réseau cyclable - Programmation - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … les rendant plus sensibles au partage de la rue. Ces changements de comportement ont eux-mêmes permis d’adapter les …
- N° 2008-0865Finances - Révision du contrat d'affermage de l'assainissement avec la société Lyonnaise des Eaux France selon les propositions de la commission de conciliation - prix du service et avenant n° 5 - Décision - Adoption - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … dans : - l’ajout d’un article 5.9 précisant qu’en cas de changement dans les règles fiscales applicables à la taxe …
- N° 2008-0746Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2009… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … financement met en œuvre tous les leviers nécessaires à ce changement radical : des crédits budgétaires naturellement, …
- N° 2008-0750Finances - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Modification de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles pour certains matériels de bureau et matériels informatiques, le mobilier et autres immobilisations corporelles…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause dont les …
- N° 2008-0756Finances - Adhésions et cotisations aux associations 2008 - Délibération cadre - Adoption.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … un programme international des recherches sur les impacts du changement climatique. 4 000,00 Nouvelle adhésion Cotisation …
- N° 2008-0599Fonctionnement et Administration Générale - Adaptations ponctuelles d'organisation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … cohérence globale notamment dans le cadre de la conduite du changement, le rattachement de ce département à la direction …
- N° 2008-0472Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°5 au contrat - Autorisation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … été adaptées, du fait d’évolutions techniques récentes, sans changement de tarifs. 5 - Evolution du plan d’affaires : …
- N° 2008-0303Sans Commission - Réseau TBC- Présentation des résultats comptables de l'exercice 2007 - Clôture des comptes- Approbation- Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … en novembre 2007 et en raison des modifications du réseau (changement de structure des lignes, modification des temps de …
- N° 2008-0312Sans Commission - Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubes-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … révisé, dont la philosophie initiale est maintenue, les changements portent sur les points suivants : - certains …
- N° 2008-0318Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 ¿ BP3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires ¿ Adoption - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des parcs de stationnement, les tarifs NUIT sont sans changement. 4 Pour ce qui concerne les tarifs JOUR, les …
- N° 2008-0326Sans Commission - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modalités de dégrèvement pour fuites d'eau potable après compteur - Décisions… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ces fuites tout en veillant à ne pas déresponsabiliser les usagers du service de l’eau. Dans un premier temps, il …
- N° 2008-0329Sans Commission - Promotion et développement de la pratique du vélo sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ Partenariat avec l¿association VELOCITE ¿ Subvention de fonctionnement pour 2008 ¿ Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … • Actions de formation, d’éducation et d’accompagnement au changement modal, • Fonctionnement de l’association. Chaque …
- N° 2008-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Elaboration du Plan d'accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Modalités Opérationnelles de réalisation de ce Plan - Décisions -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … associations représentatives de personnes handicapées et d’usagers seront associées à leur demande à l’élaboration de ce …
- N° 2008-0158Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation SIERRA III - Evaluation de l'information multimodale - et du changement de comportement des usagers - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … SIERRA III - Evaluation de l'information multimodale �et du changement de comportement des usagers �Autorisation 3 permet …
- N° 2008-0194Sans Commission - Contrat d¿affermage de l¿assainissement - - Baisse complémentaire de la redevance fermière de 3,8%, à titre conservatoire et dans l¿intérêt de l¿usager - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … (opérationnel en 2012). En conséquence, le prix payé par les usagers correspond à des risques et charges que ne supporte …
- N° 2007-0930Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2008 - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 33% (idem en 2005) - Excès de vitesse 21% (idem en 2005) - Changements de direction 10% (idem en 2005) - Franchissement …
- N° 2007-0969Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau tbc ¿ Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / tbc - Adoption - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ou mensuel), les modalités de fonctionnement restent sans changement. La convention jointe en annexe, associe les …
- N° 2007-1002Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - DSP Haut Débit - Capital social de la société INOLIA - Composition-Modification - Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Conseil de Communauté dans sa séance du 21 juillet 2006. Ces changements concernent les dispositions suivantes : DSP Haut …
- N° 2007-0814Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2008… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … exprimés à structure courante, en ne tenant pas compte des changements de périmètre intervenus par rapport à la LFI 2007. …