Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2012-0308Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour l'extension du réseau des Transports en Commun en Site Propre - Marché n° 08 308 U - Etudes supplémentaires - Avenant n°4… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … a pour but d’acter la modifi cation du statut juridique et le changement de dénomination sociale de l’entreprise Coteba …
- N° 2012-0213Développement Durable - Ecocité Bordeaux Plaine de Garonne - Signature de la convention locale… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … constituent tant des outils majeurs pour lutter contre le changement climatique et le gaspillage des ressources - en …
- N° 2012-0248Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Création du service public local des réseaux et services de communications électroniques… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … numérique existant sur notre territoire où de trop nombreux usagers n’ont pas accès à Internet à des débits suffisants …
- N° 2012-0103Fonctionnement et Administration Générale - Recrutement de 30 agents saisonniers supplémentaires en période estivale à la Direction Collecte et Traitement des Déchets - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … l’équivalent de 6 postes à temps plein sur l’année. Changement de l'organisation des congés d'été en 2012 …
- N° 2012-0058Urbanisme - Pessac - projet de renouvellement urbain d'Arago - - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Une volonté d’exemplarité dans l’association des habitants au changement de leur cadre de vie et de participation à ce …
- N° 2011-0862Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT- Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l’Assemblée Générale dont A.G. Extraordinaire 1 1 0 2 1 0 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2010 2011* Publics Privés Non …
- N° 2011-0808Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2012 - Débat… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … La réforme de la Taxe Professionnelle a entraîné de profonds changements dans la composition des ressources des communes et …
- N° 2011-0840Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier entre la Cub et l'EPA - Approbation - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … » des remblais ; � des travaux de dépollution liés à un changement d’usage des terrains ; � des travaux entièrement …
- N° 2011-0776Commissions Réunies - Projet métropolitain : « 5 sens pour un Bordeaux métropolitain »… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ; - une métropole « sobre », économe dans l'exploitation et l'usage des ressources naturelles ; - une métropole « sensible …
- N° 2011-0778Nouvelle Gouvernance - Mise en oeuvre de la délibération du 8 juillet 2011 "Evolution des compétences" pour les compétences Aires de grand passage, Archéologie préventive, Aménagement numérique, Réseaux de chaleur et de froid, Soutien et promotion d…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ce rapport a été présenté en Comité Stratégique Conduite du Changement le 21 octobre dernier, soumis en Commission …
- N° 2011-0804Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Investissement - Mise en place d'actions de communication et de promotion du territoire - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Valider, affiner et adapter le positionnement à l’aune de ces changements et vérifier son adéquation avec entre autres, le …
- N° 2011-0734Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … aux résultats �Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation 3 II : Changement de la taxe professionnelle par la contribution …
- N° 2011-0674Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … � actions de formation, d’éducation et d’accompagnement au changement modal, � fonctionnement de l’association. Les …
- N° 2011-0680Commissions Réunies - Cessation de l'exploitation des activités poursuivie au sein du Complexe de la viande - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … limitée du complexe (les travaux rendus nécessaires par un changement d'usage du site étant à la charge de l'EPA). Compte …
- N° 2011-0648Fonctionnement et Administration Générale - Ressources humaines : plan d'adaptation des effectifs - - - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de catégorie B en catégorie A Dans le cadre de la conduite du changement engagée au sein de la communauté urbaine, la …
- N° 2011-0511Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … a été confiée et portée par le Comité Stratégique Conduite du Changement réunissant 10 élus sous la présidence de Françoise …
- N° 2011-0560Commissions Réunies - Gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement - Orientation - Création de postes - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … vital, précieux, inaliénable mais altéré et donc menacé. L’usage de l’eau appartient à tous et chaque personne physique, …
- N° 2011-0433Transports et Déplacements - Marchés Publics - Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs - des autobus du réseau Tbc - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ou pour ajouter de nouvelles fonctionnalités telles que le changement des systèmes en interface ou l’apparition de …
- N° 2011-0435Urbanisme - Signature de la convention d'utilité sociale d'Aquitanis - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … à la surface corrigée, le seront à la surface utile. Le changement interviendra au cours du quatrième trimestre 2011. …
- N° 2011-0460Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2010 - Présentation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de son prix, elle se veut le principal catalyseur de changement dans l’organisation des entreprises autour des …
- N° 2011-0329Economie, Attractivité et Relations Internationales - POPSU II - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme de recherche "Plate-forme d'observations des projets et stratégies urbaines" - versement d'une subvention - Décision -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … - les méthodes de gouvernement pour appréhender les changements urbains - et enfin, les cultures professionnelles …
- N° 2011-0339Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Accord cadre de partenariat passé entre la Communauté Urbaine et l'ADEME pour la mise en oeuvre d'un Programme local de prévention des déchets- Autorisation- Signature- Sollicitation d'une aide financière…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … la prévention et la gestion durable des déchets, impulser un changement de comportement de la population et des différents …
- N° 2011-0302Fonctionnement et Administration Générale - Modalités d'ouverture des données publiques de la Communauté Urbaine de Bordeaux durant la phase d'expérimentation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … réunion avec les communes de la Cub) − réflexion sur les usages possibles (par thématique, ou de manière globale via le …
- N° 2011-0310Eau et Assainissement - Avenant n°6 au traité d'affermage du service public de l'assainissement - décision - autorisation -… 1 COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de dépassement ou d’économie sur ce poste de charges lié au changement de règle fiscale (article 5.9 du traité d’affermage …
- N° 2011-0312Eau et Assainissement - Participation au Raccordement à l'Egout - Modification du mode de calcul et du mode de recouvrement - Autorisation - Adoption-… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … du dispositif d'assainissement non collectif correspondant. Changement de destination des locaux Les opérations de …