Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2015-811Direction de la logistique et du courrier - Projet tri du papier en flux dédié - Exercice 2015 - Signature de l'avenant n°1 à la convention conclu entre la Communauté urbaine devenue Métropole et ECOFOLIO au terme d'un appel à projet lauréat en 2013…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l'avenant n°1 à la convention d’accompagnement au changement du tri du papier de bureau en flux dédié, …
- N° 2015-0695Finances - Contrat de plan Etat - Région 2015/2020 : signature du volet métropolitain… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … des énergies renouvelables et réduction de l’impact du changement climatique 15,5 M€ (ADEME) 40 M€ Réseaux de chaleur …
- N° 2015-0671Haute qualité de vie - Ecocité "Bordeaux Plaine de Garonne" - Programme des Investissements d'Avenir - Dépôt du dossier de candidature en tranche 2 (2015-2017) - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … national. Il s’agit de tirer parti du cadre général de changement : métropolisation, nouvelles compétences en matière …
- N° 2015-0681Transports et Déplacements - Programme d'action 2015 - Subvention - Aide économique de Bordeaux Métropole à Autocool pour le service d'autopartage Citiz - Convention - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … l'activité d'autopartage présente un impact avéré sur les changements de comportement de mobilité, en lien avec les …
- N° 2015-0683Transports et Déplacements - Promotion de l'autopartage. Opération expérimentale et à durée limitée "sans ma voiture". Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … à l’automobile et de mettre en avant les possibilités de changement d’usage au travers d'une opération. L'action …
- N° 2015-0514Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, résidence "Moulin d'Antoune", 8 allée du Moulin d'Antoune - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … Il convient donc de redélibérer afin de prendre en compte ce changement. Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, …
- N° 2015-0574Haute qualité de vie - Convention de partenariat 2015-2018 pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre Bordeaux Métropole et l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - Autorisation de signature… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de préparer, de façon durable, en intégrant l’adaptation au changement climatique, les ressources en eau et les systèmes …
- N° 2015-0584Urbanisme - ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX - Secteur Centre-Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … pérennité, les travaux à envisager, le taux d'occupation, les changements de destinations éventuels… - Études à venir : � …
- N° 2015-0590Urbanisme - Bordeaux - Secteur Claveau - Convention pour le redéveloppement du secteur - Décision -Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … conditions nécessaires à une attractivité renouvelée et au changement d’image de ce secteur. Le projet sur le quartier …
- N° 2015-0604Haute qualité de vie - Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Plan santé et sécurité - Extension de la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Modification des jours de collecte sur les communes de Ambarès et Lagrave, Ambès,…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de répondre tant aux évolutions environnementales, qu’aux changements de l’agglomération et aux attentes des citoyens. …
- N° 2015-0486Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur du développement des tiers-lieux sur son terrritoire… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … acteurs publics d’accompagner ce mouvement, de comprendre les changements, de percevoir les bénéfices multiples pour notre …
- N° 2015-0440Haute qualité de vie - Point d'avancement de la politique de l'eau et confirmation du rôle de Bordeaux Métropole en tant qu'autorité organisatrice du grand cycle de l'eau - Modes de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement -…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … renforcée dans la perspective évoquée d'un éventuel changement du mode de gestion des services publics (évoqué au …
- N° 2015-0378Urbanisme - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Gambetta - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … Ce projet devrait porter une nouvelle ambition, parier sur un changement d’image et stimuler ainsi l’attractivité globale de …
- N° 2015-0379Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Marne - Ouverture de la concertation - Décisions… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … collectifs » sur le site de Mérignac Soleil est celle d’un changement de paradigme : « faire MERIGNAC - Secteur Marne - …
- N° 2015-0236Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences - Montant des subventions pour l'année 2015 - Convention pluriannuelle 2015-2017 - DÉCISION - AUTORISATION… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … Cap Sciences propose de bâtir un univers éditorial autour du changement climatique et de l’animer. Une action expérimentale …
- N° 2015-0254Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs situés rue Nelson Mandela - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1.232.694 euros, auprès…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … il convient donc de redélibérer afin de prendre en compte ce changement. Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, …
- N° 2015-0273Identité communale et métropolitaine - Organisation générale des services de Bordeaux Métropole proposée dans le cadre des transferts de compétences, de la mise en oeuvre du schéma de mutualisation et du renforcement de la territorialisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … pour les directions territoriales actuelles. Traduction d’un changement significatif dans l’importance des moyens d’action …
- N° 2015-0312Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'association Vélo-Cité pour l'année 2015 - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de la vélo-école, • formation, éducation et accompagnement au changement modal, • fonctionnement de l’association, • …
- N° 2015-0317Urbanisme - Gestion des aires de grands passages et d'accueil des gens du voyage - Tarifs et règlements intérieurs - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … judicieux de lier une modification de ces tarifs à un autre changement majeur à savoir le changement de prestataire. Ainsi …
- N° 2015-0199Sans Commission - Bruges - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2013 - Approbation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … 6% par rapport au CRAC 2012. Cela s’explique notamment par le changement des modalités de calcul du PGC (passage de la SHON …
- N° 2015-0206Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de mobilité des salariés et appréhender leur propension au changement de comportement de mobilité. 4 En 2014, Thalès a …
- N° 2015-0224Sans Commission - Objectif Aquitaine - Forum Smart City 3 avril 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … 3 • Comment construire une « hyper proximité » à l’heure du changement d’échelle ? • L’activité urbaine est synonyme de …
- N° 2015-0119Sans Commission - Régie PARCUB - Modification des statuts - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … pour objectif de développer des offres en lien avec l'usage de la voiture au regard du potentiel de certains parcs …
- N° 2015-0064Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - Adoption… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … Métropole » au 1er janvier 2015 s’accompagne de frais liés au changement d’identité avec la substitution sur l’ensemble des …
- N° 2015-0066Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Révision des attributions de compensation 2015 - Décisions… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de rôles supplémentaires imputables à l’année précédant le changement de régime, - la mutualisation de services. La loi …