Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2016-574Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Fondation Lisea Carbone dans le cadre du concours d'innovation digitale "Lisea Startup Contest - la mobilité au bout des doigts"
Autorisation - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’interlocuteur privilégié de Bordeaux Métropole. En cas de changement d’interlocuteur, chacun des signataires s’engage à … - N° 2016-659Rapport INOLIA portant sur l'éxécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2015 -
Refus de donner acte - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … contrats signés ne concernent que 2 opérateurs clients. Le changement de stratégie d’un de ces opérateurs pourrait … - N° 2016-657Accompagnement à la mise en œuvre des services Microsoft
Marché Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … chantier de déploiement implique d’analyser les impacts de ce changement d’environnement numérique sur les 820 applications … - N° 2016-638Pacte mobilité entre le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux et Bordeaux Métropole
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pour la Croissance Verte (TECV) a pour ambition un changement de paradigme énergétique en France, tous secteurs … - N° 2016-641Quartiers prioritaires du nouveau programme national de renouvellement urbain - Protocole de préfiguration - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la population des quartiers étant en attente de véritables changements. En effet, tous les quartiers avaient fait l’objet …
- N° 2016-582Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier - Convention pour la construction du groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … prévoit notamment que « les surcoûts de dépollution liés au changement d’usage des terrains achetés par l’EPA seront …
- N° 2016-634Gradignan - Secteur centre-ville - Bilan de concertation clôturée le 29 janvier 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … car leurs dimensions permettent de regrouper les différents usages. L’opération d’aménagement vient border les allées et …
- N° 2016-658Convention - Usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … font entre les interlocuteurs désignés à l’Article 16.2. Tout changement d’interlocuteur ou d’élection de domicile de l’une …
- N° 2016-624Convention pour le raccordement des eaux usées des communes de Sainte-Eulalie et Yvrac sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l'assainissement collectif (PFAC), ainsi que de l'impact du changement de contrat de délégation du service public de …
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l'assainissement collectif (PFAC), ainsi que de l'impact du changement de contrat de délégation du service public de …
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l'assainissement collectif (PFAC), ainsi que de l'impact du changement de contrat de délégation du service public de …
- N° 2016-475Nouvelle billettique - Prise en compte par l'usager du coût du support du billet sans contact, modification des règles de validité des titres 1 jour et Bordeaux Métropole City Pass et mise à jour du règlement public d'usage - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … » constituera pour le public le premier signe factuel du changement de système billettique et devrait être lancé le 1er …
- N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ayant fait leurs preuves d’une efficience accrue sur les changements de comportements de mobilité et leur impact … - N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ayant fait leurs preuves d’une efficience accrue sur les changements de comportements de mobilité et leur impact … - N° 2016-552Lutte contre la pollution atmosphérique - Appel à projets "Villes respirables en 5 ans" - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ; la promotion des modes actifs de déplacement et des usages partagés de l’automobile (22 aires de covoiturage et …
- N° 2016-564Médias-Cité - Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … transformée en coopérative d'intérêt collectif en 2014 (sans changement de personne morale), a pour but : de constituer … - N° 2016-517Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président, mise à jour - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de conclure des conventions et des contrats de prêt à usage en lui permettant de signer également les conventions …
- N° 2016-425Stratégie de Bordeaux Métropole en matière d'enseignement supérieur, de recherche et innovation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … publics au niveau des grandes métropoles françaises. Ces changements dans le paysage de l’enseignement supérieur et de …
- N° 2016-395Réseau de transports urbains Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2015 - Régularisation du solde du forfait de charge - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … fiscale ayant pris du retard dans le traitement du changement de société délégataire, nécessitant le transfert …
- N° 2016-445Programme 50 000 logements - Saint-Médard-en-Jalles - Secteur "Centre-ville le Bourdieu" - Bilan de la concertation - Réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … centre-ville et leurs qualités. Cependant la perspective de changements de l’environnement actuel inquiète tant sur les …
- N° 2016-454Association "Cycles et Manivelles" - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … • la formation, l’éducation et l’accompagnement au changement modal, • le fonctionnement de l’association, • le …
- N° 2016-396Protocoles transactionnels - Marché n°000246U dit MRV01 - Mandataire ALSTOM -
Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … mois de retard et aux frotteurs APS cassés suite à erreur de changement de mode de captage. D’autre part le groupement … - N° 2016-456Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude stationnement sur le quartier du Grand Parc - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du taux maximum de cumul des aides publiques • Constat d'un changement dans l'objet de la subvention ou d'un changement …
- N° 2016-442Rapport d'activité et financier de la régie de l'eau industrielle pour l'année 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … doivent être couvertes par des recettes perçues auprès des usagers du service en respect des dispositions de l’article …
- N° 2016-427Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences
Montant des subventions pour l'année 2016
Convention pluriannuelle 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la part du plan de développement consacrée à cet axe, c. Changement et mise en place du système de billetterie en ligne …